18 décembre 2024
10
délibérations
4
Finances & Budget
2
Sécurité
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Budget principal "Ville de Bégard" - DM n°2
Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association PICA suite au passage du cyclone à Mayotte
Budget annexe "Résidence An Ti — skol" - DM n°1
Autorisation d'engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement 2025 avant le vote du BP_Budget principal
Dérogation municipale au principe du repos dominical des salariés des commerces de détail pour 2025
Délibération instaurant l'ISFE — Police municipale
Budget annexe "Maison de Santé" — AP/CP Révision n°3
Budget annexe "Maison de Santé" - DM n°2
Convention de maitrise d'ouvrage entre la ville de Bégard et GPA - C'onduite du projet de l'Abbaye - Annule et remplace 2024/99 du 05/11/2024
Modification du tableau des effectifs au 01/01/2025
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