Conseil municipal du 2024-12-18

Bégard 18 décembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Finances & Budget

2

Sécurité

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Budget principal "Ville de Bégard" - DM n°2 - Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association PICA suite au passage du cyclone à Mayotte - Dérogation municipale au principe du repos dominical des salariés des commerces de détail pour 2025 - Convention de maitrise d'ouvrage entre la ville de Bégard et GPA - Conduite du projet de l'Abbaye - Annule et remplace 2 - Budget annexe "Résidence An Ti-skol" - DM n°1 - Budget annexe "Maison de Santé" - AP/CP Révision n°3 - Budget annexe "Maison de Santé" - DM n°2 - Autorisation d'engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement 2025 avant le vote du BP_Budget prin - Délibération instaurant l'ISFE - Police municipale - Modification du tableau des effectifs au 01/01/2025

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Budget principal "Ville de Bégard" - DM n°2

2024

Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association PICA suite au passage du cyclone à Mayotte

2024

Budget annexe "Résidence An Ti — skol" - DM n°1

2024

Autorisation d'engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement 2025 avant le vote du BP_Budget principal

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2024

Dérogation municipale au principe du repos dominical des salariés des commerces de détail pour 2025

2024

Délibération instaurant l'ISFE — Police municipale

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024

Budget annexe "Maison de Santé" — AP/CP Révision n°3

2024

Budget annexe "Maison de Santé" - DM n°2

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Convention de maitrise d'ouvrage entre la ville de Bégard et GPA - Conduite du projet de l'Abbaye - Annule et remplace 2024/99 du 05/11/2024

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Modification du tableau des effectifs au 01/01/2025

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