Conseil municipal du 2024-02-22

Bégard 22 février 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

7

Autres decisions

3

Environnement

1

Transport & Mobilité

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Intercommunalité - Service public en matière de mobilité - RPQS 2022 - Intercommunalité - Service public d'assainissement non collectif - RPQS 2022 - Intercommunalité - Service public d'assainissement collectif - RPQS 2022 - Intercommunalité - Service public eau potable - RPQS 2022 - Service public de prévention et de gestion des déchets_RPQS 2022 - Intercommunalité - Rapport de la CLECT - Crématorium de Bégard - RPQS 2022 - Armoripark - Modification du règlement intérieur - Armoripark - Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels - accroissement saisonnier - Motion de soutien aux personnels enseignants et accompagnants du collège F. Clec'h - Rythmes scolaires - Demande de dérogation dans le cadre du maintien de la semaine à 4 jours - Voirie Dénomination d'une voie accédant à la MSP - EPFB - Cession d'une parcelle sise avenue Pierre Perron - Requalification urbaine - Cession de parcelles pour la construction de 20 logements sociaux - Débat d'orientation budgétaire 2024

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024

Intercommunalité — Service public d'assainissement non collectif - RPQS 2022

2024

Intercommunalité — Service public d'assainissement collectif - RPQS 2022

2024

Intercommunalité — Rapport de la CLECT

2024

Crématorium de Bégard - RPQS 2022

2024

Armoripark — Modification du règlement intérieur

2024

Armoripark — Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels - accroissement saisonnier

2024

Débat d'orientation budgétaire 2024

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Intercommunalité — Service public eau potable - RPQS 2022

2024

EPFB — Cession d'une parcelle sise avenue Pierre Perron

2024

Requalification urbaine — Cession de parcelles pour la construction de 20 logements sociaux

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Intercommunalité — Service public en matière de mobilité - RPQS 2022

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Service public de prévention et de gestion des déchets_RPQS 2022

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Motion de soutien aux personnels enseignants et accompagnants du collège F. Clec'h

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Rythmes scolaires — Demande de dérogation dans le cadre du maintien de la semaine à 4 jours

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Voirie Dénomination d'une voie accédant à la MSP

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