16 décembre 2025

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D01 – Autorisation de signature d'un bail – Équipements sportifs du Dorat avec la SNCF en vue d'une acquisition – Xavier-Marie Fedou
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D02 – Égalité femmes / hommes – Rapport de situation comparée au 31/12/2024 – Bénédicte Jamet Diez
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D03 – Rapport social unique (RSU) : Données sociales du personnel au 31/12/2024 – Marc Chauvet
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D04 – Maquette du Budget
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D04 – Vote du budget primitif 2026 – Xavier-Marie Fedou
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D05 – Attribution des subventions aux associations au titre de l'année 2026 – Xavier-Marie Fedou
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D06 – Subvention 2026 au Centre communal d'action sociale – Xavier-Marie Fedou
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D07 – Subvention 2026 au Centre social et culturel L'Estey – Xavier-Marie Fedou
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D08 – Convention de valorisation des certificats d'économies d'énergie – Raccordement de bâtiments tertiaires au réseau de chaleur urbain – Décision – Autorisation – Pierre Ouallet
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D09 – Aide à l'achat de vélo spécifique – Pierre Ouallet
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D10 – Aide à l'achat d'un vélo classique – Pierre Ouallet
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D11 – Renouvellement de la convention de partenariat relative à la mise en œuvre de la mission de médiation sociale et de conflits de voisinage – Pascal Labadie
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D12 – Bordeaux Métropole – Contrat de co-développement de 6ème génération – Avenant n°2 – Autorisation de signature – Typhaine Cornacchiari
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D13 – Mutualisation – Révisions de niveaux de services 2025 – Xavier-Marie Fedou
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D14 – Approbation du rapport de la CLECT du 6 novembre 2025 – Xavier-Marie Fedou
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D15 – Tarifs applicables aux droits de place sur la station de taxis et sur les marchés de plein air à compter du 1er janvier 2026 – Pascal Labadie
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D16 – Occupation temporaire du domaine public – Grille des tarifs 2026 au titre de l'occupation du domaine public – Fabienne Cabrera
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D17 – Ouvertures dominicales dérogatoires 2026 – Nadia Benjelloun-Macalli
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D18 – Adhésion aux dispositifs de médiations mis en œuvre par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Gironde (CDG 33) – Marc Chauvet
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D19 – Nouvelles modalités d'application du compte épargne-temps – Marc Chauvet
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D20 – Création et suppression d'emplois permanents – Marc Chauvet
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