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3 juillet 2025

Bègles 1 délibération
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Délibérations (1)

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Ordre du jour
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1. Présentation du rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité
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2. Déploiement du réseau de chaleur urbain à Bègles
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3. Projet de création de ZAC Bègles Garonne – – demande d'avis de la commune au titre du code de l'environnement
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4. Fonds vert – aide aux maires bâtisseurs
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5. Convention de partenariat entre la ville de Bègles, Gironde Habitat et ICF Habitat Atlantique, pour la création d'une maison du projet urbain et social dans le quartier du Dorat
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6. Acquisition parc Paty – Domofrance
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7. Signature d'un traité d'amitié entre les villes de Bègles et d'Arcos de Valdevez
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8. Avenant au bail emphytéotique de l'association béglaise de bon secours – l'ehpad
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9. Décision modificative du budget 2025 n° 1
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10. Convention entre la commune de Bègles et Bordeaux Métropole relative à la différenciation de l'éclairage public aux abords du tramway
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11. Établissement d'une convention de servitude de réseau entre la commune de Bègles et Enedis – parcelle 039 AS 0448
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12. Tarification, mandat d'encaissement de la Cité Cirque et perception de recettes de subventions 2025-2026
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13. Convention de mandat entre la ville de Bègles et j'adopte un projet -ADEFIP
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14. Octroi de garantie à certains créanciers de l'agence France locale – 2025
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15. Régularisation des admissions en non-valeur et des créances éteintes – exrcice 2025
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16. Application annuelle de l'inflation aux tarifs des services municipaux pour la rentrée de septembre 2025
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17. Créations et suppressions d'emplois permanents
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18. Retrait de la délibération n°2025_031 en date du 1ᵉʳ avril 2025 relative à l'expérimentation d'un congé menstruel
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19. Motion de soutien de la ville de Bègles à la fondation Maison de Santé Bordeaux Bagatelle par Monsieur le Maire
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WEB https://www.mairie-begles.fr/d%C3%A9lib%C3%A9rations/les-deliberations-du-conseil-municipal-du-1%e1%b5%89%ca%b3-juillet-2025/
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