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3 juillet 2025
Bègles
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Document intégral
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Partager cette page Facebook LinkedIn Twitter E-mail Ordre du jour PDF 28,7 ko Télécharger 1. Présentation du rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité PDF 8,8 Mo Télécharger 2. Déploiement du réseau de chaleur urbain à Bègles PDF 37,1 ko Télécharger 3. Projet de création de ZAC Bègles Garonne – – demande d'avis de la commune au titre du code de l'environnement PDF 3,4 Mo Télécharger 4. Fonds vert – aide aux maires bâtisseurs PDF 39,0 ko Télécharger 5. Convention de partenariat entre la ville de Bègles, Gironde Habitat et ICF Habitat Atlantique, pour la création d'une maison du projet urbain et social dans le quartier du Dorat PDF 456,9 ko Télécharger 6. Acquisition parc Paty – Domofrance PDF 323,5 ko Télécharger 7. Signature d'un traité d'amitié entre les villes de Bègles et d'Arcos de Valdevez PDF 233,0 ko Télécharger 8. Avenant au bail emphytéotique de l'association béglaise de bon secours – l'ehpad PDF 4,2 Mo Télécharger 9. Décision modificative du budget 2025 n° 1 PDF 1,6 Mo Télécharger 10. Convention entre la commune de Bègles et Bordeaux Métropole relative à la différenciation de l'éclairage public aux abords du tramway PDF 262,6 ko Télécharger 11. Établissement d'une convention de servitude de réseau entre la commune de Bègles et Enedis – parcelle 039 AS 0448 PDF 273,5 ko Télécharger 12. Tarification, mandat d'encaissement de la Cité Cirque et perception de recettes de subventions 2025-2026 PDF 410,4 ko Télécharger 13. Convention de mandat entre la ville de Bègles et j'adopte un projet -ADEFIP PDF 416,3 ko Télécharger 14. Octroi de garantie à certains créanciers de l'agence France locale – 2025 PDF 42,7 ko Télécharger 15. Régularisation des admissions en non-valeur et des créances éteintes – exrcice 2025 PDF 39,1 ko Télécharger 16. Application annuelle de l'inflation aux tarifs des services municipaux pour la rentrée de septembre 2025 PDF 52,3 ko Télécharger 17. Créations et suppressions d'emplois permanents PDF 712,6 ko Télécharger 18. Retrait de la délibération n°2025_031 en date du 1ᵉʳ avril 2025 relative à l'expérimentation d'un congé menstruel PDF 38,9 ko Télécharger 19. Motion de soutien de la ville de Bègles à la fondation Maison de Santé Bordeaux Bagatelle par Monsieur le Maire PDF 38,1 ko Télécharger
WEB
https://www.mairie-begles.fr/d%C3%A9lib%C3%A9rations/les-deliberations-du-conseil-municipal-du-1%e1%b5%89%ca%b3-juillet-2025/
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