1 avril 2025

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Note de synthèse du CM du 01 avril 2025
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Ordre du jour du CM du 01 avril 2025
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D01 – Approbation du compte de gestion – exercice 2024
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D02 – Maquette du Compte administratif visée
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D02 – Vote du compte administratif 2024 – budget principal
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D03 – Vote affectation des résultats constatés au compte administratif 2024 : budget principal
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D04 – Égalité femme-homme – rapport de situation comparée au 31/12/2024
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D05 – Maquette du budget primitif visée
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D05 – Vote du budget primitif 2025
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D06 – Vote des taux d'imposition directs locaux – exercice 2025
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D07 – Opérations immobilières relatives à l'article l 2241-1 du code général des collectivités territoriales
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D08 – Subvention d'équilibre versée au C.C.A.S au titre de l'année 2025
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D09 – Subvention d'équilibre octroyée au centre social et culturel l’Estey pour l'exercice 2025
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D10 – Attribution des subventions aux associations au titre de l'année 2025
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D11 – Actualisation des crédits de paiement des autorisations de programme n°1 de l'exercice 2025
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D12 – Mise en place d'autorisations de programme (AP) et crédits de paiement (CP) pour la création d'un complexe sportif polyvalent et la création d'un restaurant scolaire d'un centre médico-social et d'une salle mutualisée à l'école Joliot Curie
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D13 – Demande de subvention auprès de l'agence nationale du sport pour la construction du complexe sportif polyvalent dans le cadre des directives 2025 de l'agence
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D14 – Expérimentation d'un congé menstruel
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D15 – Convention entre la commune de Bègles et Bordeaux Métropole pour la réalisation de travaux d'éclairage public dans le cadre du programme LIFE-BCR
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D16 – Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) de Bordeaux Métropole 2025-2029 – révision – avis de la commune
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D17 – Rapport d'observations définitives de la CRC Nouvelle Aquitaine sur la SPL la fabrique de Bordeaux Métropole – information
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D18 – Désignation des délégués de la ville à différents organismes – annule et remplace la délibération n° 2024_058 du 15 mai 2024
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D19 – Acquisition de la parcelle cadastrée section AX 1091 – REALITES
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D20 – Autorisation de signature d'un protocole transactionnel avec madame Nathalie Gilo, épouse Filâtre
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D21 – Création de 3 emplois permanents à temps complet
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Présentation synthétique CA24 BP 25
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