17 décembre 2024

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D01-Opération d’intérêt Nationale (OIN) Bordeaux Euratlantique – secteur Bègles Garonne – Approbation du dossier de création de la ZAC Bègles Garonne – Avis de la commune
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D02-Choix du groupement pour la construction d'un complexe Sportif polyvalent en conception-réalisation
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D03-Bordeaux métropole – contrat de co-développement de 6ème Génération – avenant n°1 – autorisation de signature
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D04-Demande de financement à Bordeaux métropole dans le cadre du CODEV numéro 6 2024/2027 – fiche action n°C060606 – Acquisition et travaux d'aménagement du parc des Sœurs de la Charité
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D05-Demande de financement à Bordeaux métropole pour la Construction de l'école maternelle Malala Yousafzai dans le cadre du règlement d'intervention pour les groupes scolaires
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D06-Demande de financement à Bordeaux métropole pour la création de 3 classes métropolitaines relevant des besoins de la ZAC route de Toulouse et pour la réalisation de 7 classes relevant du règlement d'intervention – convention financière du groupe scolaire Jacques Prévert sous maîtrise d'ouvrage unique de la commune de Bègles
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D07-Demande d'inscription de la ville de Bègles dans le dispositif 'Objectif nage' mis en place par le conseil départemental de la Gironde
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D08-Demande d'inscription de la ville de Bègles dans le dispositif "cap 33" mis en place par le conseil départemental de la Gironde
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D09-Convention triennale 2025-2027 de la ville avec l'association Sage relative au service social d'intérêt économique général de gestion d'établissement d'accueil de jeunes enfants
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D10-enouvellement de la convention de partenariat pour la mise en œuvre de la mission de médition sociale
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D11-1er versement des subventions aux associations au titre de l'année 2025
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D12-Autorisation de renouvellement de signature de la convention d'entente intercommunale pour le développement et la gestion d'une carte jeune partagée entre plusieurs communes
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D13-Renouvellement de la convention cadre A.DE.L.E. pour la Période 2025-2027
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D14-Renouvellement de la convention de partenariat triennale 2025-2027 avec la mission Locale des Graves
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D15-Zac route de Toulouse – convention de participation financière entre la commune de Bègles, Bordeaux métropole et la SPL la Fabrique de Bordeaux métropole
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D16-Convention de regroupement des certificats d'économies d'énergie ville de Bègles – Bordeaux métropole – décision – autorisation
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D17-Convention de partenariat pour la valorisation des certificats d'économie d'énergie ville de Bègles – société EDE – décision – autorisation
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D18-Mise en place de la Responsabilité Élargie des Producteurs (REP) mégots
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D19-Adhésion à l'association PLANÈTE B
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D20-Autorisation de dépenses d'investissement avant adoption du budget primitif 2025
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D21-Rapport Social Unique (RSU) : données sociales du personnel Au 31/12/2023
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D22-Modification du tableau des emplois permanents et des effectifs
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D23-. Instauration du nouveau régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
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D24-Modification de l'attribution de l'Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise liée aux fonctions exercées par l'agent et à son expérience professionnelle (IFSE)
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D25-Création d'emplois d'agents recenseurs dans le cadre du recensement de la population
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D26-Actualisation des tarifs relatifs à la restauration du personnel
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D27-Approbation du rapport de la CLECT du 15 novembre 2024
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D28-Mutualisation – révisions de niveaux de services 2024
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D29-Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure à compter du 1er janvier 2025
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D30-Occupation temporaire du domaine public – grille des tarifs 2025 au titre de l'occupation du domaine public
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D31-Tarifs applicables aux droits de place sur la station de taxis et sur les marchés forains à compter du 1er janvier 2025
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D32-Règlement d'accueil des forains – carnaval 2025
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D33-Ouvertures dominicales dérogatoires 2025
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