CM
2 juillet 2024
Bègles
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Document intégral
3 265 car.
Partager cette page Facebook LinkedIn Twitter E-mail ODJ PDF 29,5 ko Télécharger DM01 – Demande d'autorisation environnementale du projet des Aménagements ferroviaires au sud de bordeaux (afsb) – Enquête publique – avis de la commune – Pierre Ouallet PDF 42,1 ko Télécharger DM02 – Les zones d'accélération des énergies renouvelables – Pierre Ouallet PDF 812,3 ko Télécharger DM03 – Convention de don alimentaire aux associations d'aide Alimentaire locales – Amélie Cohen-Langlais PDF 181,4 ko Télécharger DM04 – Avenant a la convention sSSIEG signée entre la ville de Bègles et l'association sage – Catherine Cami PDF 71,2 ko Télécharger DM05 – Parcelle cadastrée section AK n°321 – Zone à Partager – Autorisation signature d'un bail civil – Xavier-Marie Fedou PDF 573,5 ko Télécharger DM06 – Dénomination d'un parc-jardin – jardin des lavandières – Fabienne Cabrera PDF 310,5 ko Télécharger DM07 – Plan d'adaptation aux services publics de la ville lié aux Vagues de chaleur – Marc Chauvet PDF 1,0 Mo Télécharger DM08 – Groupement de commandes kits hydro-économes – Pierre Ouallet PDF 158,6 ko Télécharger DM09 – Tarification vente-librairie musée de la Création Franche – Nadia benjelloun-Macalli PDF 68,4 ko Télécharger BM10 – Contrat territoire lecture – Benoît d'Ancona PDF 542,1 ko Télécharger DM11 – Modification des horaires de l'école maternelle ferdinand Buisson pour la rentrée de septembre 2024 – Vincent Boivinet PDF 2,3 Mo Télécharger DM12 – Demande de subvention au département de la gironde dans Le cadre de la construction du restaurant scolaire Prévert – aide aux travaux divers et/ou équipements – Xavier-Marie Fedou PDF 35,5 ko Télécharger DM13 – Convention – financement fonds de désencombrement des Trottoirs – rue Amédée Berque – Fabienne Cabrera PDF 194,7 ko Télécharger Bordeaux-métropole – enquête relative aux services Rendus aux demandeurs de permis de construire – CRC – Rapport d'observations définitives – communication – Xavier-Marie Fedou PDF 4,2 Mo Télécharger DM15 – Approbation du protocole transactionnel entre la ville de Bègles et la SARL P.P.G – Xavier-Marie Fedou PDF 76,1 ko Télécharger DM16 – Décision modificative n°1 du budget – Xavier-Marie Fedou PDF 565,9 ko Télécharger DM17 – Remise gracieuse pour travaux effectués d'office pour Compte de tiers de 2011 à 2015 : madame Martine Atienza / Garonne BTP à bègles – Xavier-Marie Fedou PDF 37,4 ko Télécharger DM18 – Désignation des représentants du conseil municipal auprès Du conseil d'administration de l'association A.D.E.L.E.– Marc Chauvet PDF 35,7 ko Télécharger DM19 – Désignation du référent déontologue pour les élus Locaux – Marc Chauvet PDF 50,4 ko Télécharger DM20 – Instauration d'un régime d'équivalence des heures lors de Séjours ou camps avec nuitées – Marc Chauvet PDF 38,3 ko Télécharger DM21 – Modification du régime indemnitaire des agents de la filière Police municipale – Marc Chauvet PDF 40,1 ko Télécharger DM22 – Modification du tableau des emplois permanents – Marc Chauvet PDF 51,3 ko Télécharger DM23 – Délibération autorisant le recours au contrat d'apprentissage – Marc Chauvet PDF 37,4 ko Télécharger DM24 – Motion pour la poursuite du projet politique local dans un contexte d'instabilité démocratique – M. Le Maire PDF 41,4 ko Télécharger
WEB
https://www.mairie-begles.fr/d%C3%A9lib%C3%A9rations/deliberations-du-conseil-municipal-du-2-juillet-2024/
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