CM
26 mars 2024
Bègles
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Document intégral
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Partager cette page Facebook LinkedIn Twitter E-mail 00 – Note de synthèse PDF 141,7 ko Télécharger 00 – Ordre du jour PDF 61,0 ko Télécharger 1. Approbation du compte de gestion – exercice 2023 – budget Principal – Xavier-Marie Fedou PDF 452,1 ko Télécharger 2. Vote du compte administratif 2023 – budget principal – Xavier-Marie Fedou PDF 11,2 Mo Télécharger 2. Vote du compte administratif 2023 – budget principal – Xavier-Marie Fedou PDF 3,3 Mo Télécharger 3. Vote affectation des résultats constatés au compte Administratif 2023 – budget principal – Xavier-Marie Fédou PDF 79,2 ko Télécharger 4. Égalité femmes / hommes – rapport de situation comparée au 31/12/2023 – Bénédicte Jamet Diez PDF 1,6 Mo Télécharger 5. Plan d'actions égalité professionnelle femmes / hommes 2024 – 2026– Bénédicte Jamet Diez PDF 274,2 ko Télécharger 6. Vote du budget primitif 2024 – Xavier-Marie Fedou PDF 5,8 Mo Télécharger 6. Vote du budget primitif 2024 – Xavier-Marie Fedou PDF 1,1 Mo Télécharger 7. Vote des taux d'imposition – exercice 2024 – Xavier-Marie Fedou PDF 491,1 ko Télécharger 8. Opérations immobilières relatives à l'article l 2241-1 du Code général des collectivités territoriales – Xavier-Marie Fedou PDF 232,0 ko Télécharger 9. Attribution des subventions aux associations au titre de L'année 2024 – Xavier-Marie Fedou PDF 164,2 ko Télécharger 10. Subvention d'équilibre versée au CCAS au titre de l'année 2024 – Xavier-Marie Fedou PDF 40,9 ko Télécharger 11. Subvention d'équilibre au centre social et culturel l'Estey Pour l'exercice 2024 – Xavier-Marie Fedou PDF 46,1 ko Télécharger 12. Actualisation des crédits de paiement des autorisations de Programme n°1 de l'exercice 2024 – Xavier-Marie Fedou PDF 203,0 ko Télécharger 13. Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique – Protocole de partenariat 2024 – 2040 – autorisation de Signature – Olivier Goudichaud PDF 6,0 Mo Télécharger 15. Transformation de l'école élémentaire Paul Langevin en École primaire – Vincent Boivinet PDF 186,5 ko Télécharger 16. Adoption du règlement de fonctionnement du conseil des Sages – Isabelle Taris PDF 1,4 Mo Télécharger 17. Travaux de confortement sur le système d'endiguement de Saint Jean-elcier-bègles au droit du tronçon n°3 sur les Communes de bègles et de bordeaux – enquête publique – Avis de la commune – Olivier Goudichaud PDF 41,7 ko Télécharger 18. Délibération instituant une prime de pouvoir d'achat Exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents Publics – Marc Chauvet PDF 42,2 ko Télécharger 19. Modification du montant de la participation employeur à la Complémentaire santé – Marc Chauvet PDF 44,1 ko Télécharger 20. Modification du tableau des emplois permanents – marc Chauvet PDF 41,6 ko Télécharger
WEB
https://www.mairie-begles.fr/d%C3%A9lib%C3%A9rations/deliberations-du-conseil-municipal-du-26-mars-2024/
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