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26 mars 2024

Bègles
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Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

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00 – Note de synthèse
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00 – Ordre du jour
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1. Approbation du compte de gestion – exercice 2023 – budget Principal – Xavier-Marie Fedou
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2. Vote du compte administratif 2023 – budget principal – Xavier-Marie Fedou
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2. Vote du compte administratif 2023 – budget principal – Xavier-Marie Fedou
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3. Vote affectation des résultats constatés au compte Administratif 2023 – budget principal – Xavier-Marie Fédou
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4. Égalité femmes / hommes – rapport de situation comparée au 31/12/2023 – Bénédicte Jamet Diez
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5. Plan d'actions égalité professionnelle femmes / hommes 2024 – 2026– Bénédicte Jamet Diez
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6. Vote du budget primitif 2024 – Xavier-Marie Fedou
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6. Vote du budget primitif 2024 – Xavier-Marie Fedou
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7. Vote des taux d'imposition – exercice 2024 – Xavier-Marie Fedou
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8. Opérations immobilières relatives à l'article l 2241-1 du Code général des collectivités territoriales – Xavier-Marie Fedou
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9. Attribution des subventions aux associations au titre de L'année 2024 – Xavier-Marie Fedou
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10. Subvention d'équilibre versée au CCAS au titre de l'année 2024 – Xavier-Marie Fedou
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11. Subvention d'équilibre au centre social et culturel l'Estey Pour l'exercice 2024 – Xavier-Marie Fedou
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12. Actualisation des crédits de paiement des autorisations de Programme n°1 de l'exercice 2024 – Xavier-Marie Fedou
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13. Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique – Protocole de partenariat 2024 – 2040 – autorisation de Signature – Olivier Goudichaud
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15. Transformation de l'école élémentaire Paul Langevin en École primaire – Vincent Boivinet
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16. Adoption du règlement de fonctionnement du conseil des Sages – Isabelle Taris
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17. Travaux de confortement sur le système d'endiguement de Saint Jean-elcier-bègles au droit du tronçon n°3 sur les Communes de bègles et de bordeaux – enquête publique – Avis de la commune – Olivier Goudichaud
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18. Délibération instituant une prime de pouvoir d'achat Exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents Publics – Marc Chauvet
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19. Modification du montant de la participation employeur à la Complémentaire santé – Marc Chauvet
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20. Modification du tableau des emplois permanents – marc Chauvet
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