CM
13 décembre 2023
Bègles
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Document intégral
3 295 car.
Partager cette page Facebook LinkedIn Twitter E-mail Note de synthèse PDF 158,9 ko Télécharger Ordre du jour PDF 29,9 ko Télécharger 1. Bordeaux métropole – contrat de co-développement de 6ème génération – autorisation de signature – Typhaine Cornacchiari PDF 180,9 ko Télécharger 2. Conseil des sages – Isabelle Taris PDF 47,5 ko Télécharger 3. Adhésion à la Fédération Française des Villes et Conseils Des sages – Isabelle Taris PDF 34,7 ko Télécharger 4. Renouvellement de la convention de partenariat pour la Mise en œuvre de la mission de médiation sociale – Pascal Labadie PDF 95,9 ko Télécharger 5. Renouvellement de la convention de partenariat et D'occupation temporaire du "café de la route" entre la Fab, la ville de Bègles et la ville de Villenave d'Ornon – Christelle Baudrais PDF 666,2 ko Télécharger 6. 1er versement de subvention au Centre social et culturel L'Estey de Bègles au titre de l'année 2024 – Christelle Baudrais PDF 35,1 ko Télécharger 7. 1er versement de subvention au C.C.A.S.de Bègles au titre de l'année 2024 – Amélie Cohen-Langlais PDF 34,5 ko Télécharger 8. 1er versement des subventions aux associations au titre de L'année 2024 – Xavier-Marie Fedou PDF 253,9 ko Télécharger 9. Autorisation de dépenses d'investissement avant adoption du budget primitif 2024 – Xavier-Marie Fedou PDF 42,8 ko Télécharger 10. Demande de subvention dans le cadre de la dsil pour la Reconstruction éco-responsable et performante de la Cuisine centrale – annule et remplace la délibération n° 16 Du 6 décembre 2022 – Amélie Cohen-Langlais PDF 35,2 ko Télécharger 11. Demande de subvention dans le cadre de la DSIL pour la Construction du groupe scolaire Prévert – rue Alexis Labro – Vincent Boivinet PDF 37,8 ko Télécharger 12. SPL la fabrique de Bordeaux métropole – rapport d'activité 2022 – communication – Olivier Goudichaud PDF 2,3 Mo Télécharger 13. Aide à l'achat de vélo classique – Pierre Ouallet PDF 36,1 ko Télécharger 14. Aide à l'achat d'un vélo spécifique – Pierre Ouallet PDF 35,9 ko Télécharger 15. Aide à l'achat d'un récupérateur d'eau – Pierre Ouallet PDF 35,5 ko Télécharger 16. Signature d'une convention avec la SACPA pour la capture Et la prise en charge des carnivores domestiques errant Sur la voie publique – Fabienne Cabrera PDF 1,0 Mo Télécharger 17. Ouvertures dominicales dérogatoires 2024 – Nadia Benjelloun-Macalli PDF 40,3 ko Télécharger 18. Occupation temporaire du domaine public – grille des tarifs 2024 au titre de l'occupation du domaine public – Olivier Goudichaud PDF 39,3 ko Télécharger 19. Tarifs applicables aux droits de place sur la station de taxis et sur les marchés forains à compter du 1er janvier 2024 – Pascal Labadie PDF 40,2 ko Télécharger 20. Rapport Social Unique (RSU) 2022 – Marc Chauvet PDF 17,0 Mo Télécharger 21. Modification du tableau des emplois permanents – Marc Chauvet PDF 43,3 ko Télécharger 22. Création des emplois d'agent recenseur – Marc Chauvet PDF 39,4 ko Télécharger 23. Mutualisation – révisions de niveaux de services 2023 – Xavier-Marie Fedou PDF 2,1 Mo Télécharger 24. Approbation du rapport de la clect du 10 novembre 2023 – Xavier-Marie Fedou PDF 3,7 Mo Télécharger 25. Motion contre la suppression du fonds de soutien au développement des activités périscolaires – M. Le Maire PDF 37,7 ko Télécharger
WEB
https://www.mairie-begles.fr/d%C3%A9lib%C3%A9rations/deliberations-du-conseil-municipal-du-13-decembre-2023/
Ouvrir →
📬 Suivre Bègles
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.