3 octobre 2023

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Convocation du CM du 03 oct. 2023
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Liste des décisions municipales PJ
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Liste des décisions municipales
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Note de synthèse
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1. Soutien au Maroc et à la Libye à la suite de catastrophes naturelles – Amélie Cohen-Langlais
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2. Demande de financement à Bordeaux métropole pour Projets CODEV RI nature : annule et remplace la délibération n°2023_006 du conseil municipal du 16 mai 2023 – Pierre Ouallet
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3. Délibération modificative – acquisition auprès de l'établissement public Euratlantique – parcelles AL 679 et AD 126 – Xavier-Marie Fedou
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4. Modification du tableau des emplois permanents – Marc Chauvet
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5. Mise en place du CIA – modification – Marc Chauvet
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6. Délégation permanente par le Conseil municipal à monsieur le Maire – annule et remplace la délibération n°23 du 17 novembre 2020 – M. le Maire
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7. Régularisation de suramortissements constatés par le comptable par opérations d'ordre non budgétaire (reprise au 1068) – Xavier-Marie Fédou
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8. Mise en place de la m57 à partir du 1er janvier 2024 – Xavier-Marie Fédou
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9. Passage à la nomenclature budgétaire et comptable M57au 1er janvier 2024 – conditions et durée d'amortissement – Xavier-Marie Fédou
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