CM
16 mai 2023
Bègles
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Partager cette page Facebook LinkedIn Twitter E-mail 1. Création des forums des quartiers PDF 230,0 ko Télécharger 2. Délibération portant approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation de service public du cinéma de Bègles PDF 11,0 Mo Télécharger 3. Soutien de la ville de Bègles à la ligue des droits de l’Homme PDF 38,9 ko Télécharger 4. 4. Règlement intérieur des salles municipales PDF 219,5 ko Télécharger 5. 5. Demande de financement auprès du département pour le projet d’extension du restaurant de l’école maternelle Ferdinand Buisson PDF 36,2 ko Télécharger 6. 6. Demande de financement à Bordeaux métropole pour projets CODEV RI nature PDF 38,0 ko Télécharger 7. 7. Convention relative à la mise en place, la collecte et la maintenance de conteneurs semi enterrés sur la plaine des sports PDF 140,4 ko Télécharger 8. Convention – fonds de concours – éclairage public – aménagement de la rue Ferdinand Buisson PDF 285,6 ko Télécharger 9. Convention entre bordeaux métropole, la ville de Bègles et Enedis relative à la co-construction de projets, a la coordination et a l’exécution des travaux PDF 1,0 Mo Télécharger 10. Convention de servitudes Enedis – parcelle BH 563 PDF 401,8 ko Télécharger 11. Convention de servitudes Enedis – parcelle BL 24 PDF 270,2 ko Télécharger 12. Convention de partenariat entre la ville de Bègles, l’association union bordeaux Bègles (UBB) et la société anonyme sportive professionnelle (SASP) Union Bordeaux Bègles PDF 737,2 ko Télécharger 13. Mise en place du complément indemnitaire annuel (CIA) PDF 52,3 ko Télécharger 14. Composition du collège des représentants de la ville et du ccas aux instances consultatives statutaires – annule et remplace la délibération n° 19 du 21 mars 2023 PDF 40,6 ko Télécharger 15. Motion de la ville de Bègles contre le projet d'ouverture a la concurrence des ter en Nouvelle-Aquitaine PDF 35,0 ko Télécharger
WEB
https://www.mairie-begles.fr/d%C3%A9lib%C3%A9rations/conseil-municipal-du-16-mai-2023/
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