21 février 2023

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convocation CM 21/02/2023
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00 – Décisions municipales PJ
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00 – Décisions municipales
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00 – Note de synthèse
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01 – Diaporama du Rapport d'orientation budgétaire 2023 PJ
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Motion Contre la réforme des retraites et le repport de l'âge légal
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Proès-verbal d'installation
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Tabelau des membres du Conseil municipal
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01 – Rapport d'orientation budg"taire Budget primitif 2023
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D01 – Rapport d'orientation budgétaire 2023
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D02 – Composition et désignation du jury concernant le marché public de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un groupe scolaire – fixation du montant des indemnités pour les membres qualifiés du jury – fixation du montant des primes aux candidats
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D03 – Charte des membres du Conseil Agricole et Alimentaire de  Bordeaux Métropole
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D03 – Adhésion au conseil agricole et alimentaire (CAA) de Bordeaux Métropole
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D04 – Tarifs des prestations annexes forunies et facturées par la cuisine centrale
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D05 – tarifs applicables au droit de places des marchands forains
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D06 – Convention de Mecenat enytre la ville et le château Ferrand dans la cadre de l'exposition "Humble Bic"
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D06 – Convention de mécénat en nature et cocompétences avec le château de Ferrand dans le cadre de la rénovation/extension du musée de la Création Franche
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D07 – Convention de délégation partielle de compétences pour l'organisation de circuits de transports scolaires
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D07 – Convention de délégation partielle de compétences pour l'organisation de circuits de transports scolaires
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D08 –  Adhésion de la ville de Bègles à divers organismes et associations
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D09 – Suppression d'emplois au tableau des emplois permanents
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D10 – Modification du tableau des emplois permanents
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D11 – Composition du collège des représentants de la ville et du CCAS aux instances consultatives statutaires
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D12 – Désignation des délégués de la ville à différents organismes
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D13 – Création des commissions municipales et désignations des membres
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