6 décembre 2022

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Convocation et ODJ
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Renouvellement du projet éducatif de territoire (PEDT)
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DE-D01 – 1er versement des subventions aux associations au titre de l’année 2023
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DE-D02 – 1er versement des subventions aux associations au titre de l’année 2023
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DE-D03 – 1er versement des subventions au centre communal d’action sociale, établissement public de la ville de Bègles, au titre de l’année 2023
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DE-D04 – 1er versement de la subvention au Centre social et culturel l’Estey, établissement public de la ville de Bègles, au titre de l’année 2023
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DE-D05 – Contrat de co-développement de 5ème génération – avenant n°1 – autorisation de signature
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DE-D06-PJ1 – Rapport annuel des représentants de l’assemblée spéciale au conseil d’administration de la FAB – exercice 2021
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DE-D06-PJ2 – Note de synthèse de l'exercie 2021 de la FAB
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DE-D06 – Rapport annuel des représentants de l’assemblée spéciale au conseil d’administration de la FAB – exercice 2021
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DE-D07 – Désignation des représentants de la ville à la mission locale des Graves suite au renouvellement des statuts de l’association
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DE-D08 – GIP Convention de partenariat
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DE-D08 – Proposition de renouvellement de la convention de partenariat pour la mise en œuvre de la mission de médiation sociale entre le groupement d’intérêt public Bordeaux Métropole médiation et la ville de Bègles
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DE-D09 – Présentation du plan d’actions dédié au quartier des Terres Neuves
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DE-D10 – PJ
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DE-D10 – Fête de la morue 2023 – modalités de fonctionnement
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DE-D11 DSP2023 PJ
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DE-D11 – Cinéma « le festival » – délégation de service public –lancement de la procédure de concession de gestion
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DE-D12 – Cinéma le festival – DSP – avenant n°1 : clause de laïcité
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DE-D12 – Commande publique – Cinéma le Festval DSP
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DE-D13 – Avenant à la convention de partenariat avec la toque cuivrée dans le cadre de la campagne de mécénat du musée de la Création Franche
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DE-D13 – Commande publique Avenant à la convention de partenariat avec la toque cuivrée dans le cadre de la campagne de mécénat du musée de la Création Franche
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DE-D14 – Adhésion à l’association des bibliothécaires de France (ABF) et à l’association la maison de l’Europe
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DE-D14 – Mise en place d’autorisations de programme (AP) et crédits de paiement (CP) pour le projet de la nouvelle cuisine centrale
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DE-D16 – Demande de subvention dans le cadre de la DSIL pour la reconstruction écoresponsable et performante de la cuisine centrale de Bègles
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DE-D17 – Demande de financement dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) – projet d’aménagement des extérieurs du musée de la Création Franche
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DE-D18 – Demande de financement dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) – aménagement urbain du parc-jardin des Terres Neuves
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DE-D19 – Demande de concours financier de l’agence de l’eau Adour Garonne dans le cadre des travaux de réfection des cours d’écoles – projet de mandat 2020-2026
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DE-D20 – Marché n°2020beg036 école élémentaire Paul Langevin lot 2 charpente : autorisation de signer un protocole transactionnel
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