28 novembre 2025
15
délibérations
8
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Rapport d'Activites du Syndicat Energies du Morbihan
Rapport D'activites Obc
Convention avec Obc sur le Poste de Manager de Commerce
Convention Territoriale Globale avec Obc
Fixation des Durées dAmortissement des Biens de la Collectivité Soumis A la Nomenclature M49 A Compter du 1er Janvier 2026
Reflexion sur la Politique de Lutte Contre les Nuisibles
D'ecisions20251128
Proces — Verbal20251128
Convention entre Obc et le Cabinet Ecofinance
Redevance Assainissement Tarifs 2026
Redevance de Performance Assainissement Collectif pour 2026
Rapport d'Activites du Syndicat d'Eau du Morbihan
Signatures20251128
Convention Agent Chargé D'une Fonction Dinspection Santé Sécurité au Travail (acfi) Cdg56
Adhesion A la Charte D'engagement pour Linclusion des Personnes en Situation de Handicap
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