Conseil municipal du 2025-06-27

Beignon 27 juin 2025 9 délibérations

délibérations

Autres decisions

Environnement

Social & Santé

Résumé

Synthèse

9 délibérations - PROCES-VERBAL - DEMANDE FONDS SOLIDARITE LOGEMENT N°1 - ADMISSION EN NON-VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES - AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DAMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) VILAINE CONSULTATION DES PERSONNES PUBLIQUES - DEMANDE FONDS SOLIDARITE LOGEMENT N°2 - ADHESION A LA NOUVELLE CHARTE DENTRETIEN DES ESPACES DES COLLECTIVITES - FIXATION DU NOMBRE ET DE LA REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE DE LOUST A BROCE - SIGNATURES 20250627 - DECISIONS

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 5 délibérations

202506

DECISIONS

20250601

FIXATION DU NOMBRE ET DE LA REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE DE LOUST A BROCELIANDE

20250602

ADHESION A LA NOUVELLE CHARTE DENTRETIEN DES ESPACES DES COLLECTIVITES

20250604

ADMISSION EN NON — VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES

20250627

PROCES-VERBAL

🌱 Environnement 2 délibérations

20250603

AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DAMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) VILAINE CONSULTATION DES PERSONNES PUBLIQUES

20250627

SIGNATURES 20250627

❤️ Social & Santé 2 délibérations

20250605

DEMANDE FONDS SOLIDARITE LOGEMENT N°1

20250606

DEMANDE FONDS SOLIDARITE LOGEMENT N°2

WEB megalis:2025:20476:2025-06-27

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