Conseil municipal du 2025-04-10

Belle-Isle-en-Terre 10 avril 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

6

Finances & Budget

2

Environnement

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Convention d'occupation privative du domaine public pour l'installation d'un consigne automatisée - Redevance occupation du domaine public 2025 - Vote du Budget Primitif 2025 Commune - Vote du Budget Primitif 2025 Hameau des 2 Rivières - Vote du Budget Primitif 2025 Nouveau lotissement - Création d'un réseau de chaleur par GPA à Belle Isle en Terre - Affectation du résultat de fonctionnement 2024 - budget communal 2025 - Travaux : convention de maîtrise d'ouvrage avec GPA pour les travaux de voirie 2025 - Etat présentant l'ensemble des indemnités de toute nature dont bénéficient les élus siégeant au Conseil Municipal - Taux d'imposition des taxes directes locales 2025

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
20250413

Affectation du résultat de fonctionnement 2024 - budget communal 2025

20250414

Taux d'imposition des taxes directes locales 2025

20250416

Vote du Budget Primitif 2025 Commune

20250417

Vote du Budget Primitif 2025 Hameau des 2 Rivières

20250418

Vote du Budget Primitif 2025 Nouveau lotissement

20250419

Redevance occupation du domaine public 2025

🌱 Environnement 2 délibérations
20250415

Etat présentant l'ensemble des indemnités de toute nature dont bénéficient les élus siégeant au Conseil Municipal

20250423

Création d'un réseau de chaleur par GPA à Belle Isle en Terre

📄 Autres decisions 1 délibération
20250420

Convention d'occupation privative du domaine public pour l'installation d'un consigne automatisée

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20250422

Travaux : convention de maîtrise d'ouvrage avec GPA pour les travaux de voirie 2025

WEB megalis:2025:7266:2025-04-10
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