Conseil municipal du 2026-03-05

Belle-Isle-en-Terre 5 mars 2026 18 délibérations
Document source

18

délibérations

8

Finances & Budget

5

Environnement

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Vote du BP 2026 du Hameau des 2 Rivières A - Acceptation de dons - Vote du BP 2026 du Nouveau Lotissement - Vote du BP 2026 du Hameau des 2 Rivières - Motion de soutien - Convention chats libres - Nouveau lotissement - voirie définitive - Convention pour la création d'un relais de la bibliothèque des Côtes d'Armor de niveau 2 - Vente d'une parcelle A 1227 annule et remplace - Ressources humaines - tableau des effectifs - Création d'un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d'activités - service espaces verts - Vote du BP 2026 de la commune - Etat présentant l'ensemble des indemnités de toute nature dont bénéficient les élus siégeant au conseil municipal - Taux d'imposition des taxes directes locales 2026 - Affectation du résultat de fonctionnement 2025 - Budget communal 2026 - Approbation du CFU 2025 Budget nouveau lotissement - Approbation du CFU 2025 Budget Commune - Approbation du CFU 2025 Budget Hameau des 2 Rivières

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
202603010

Approbation du CFU 2025 Budget Commune

202603011

Approbation du CFU 2025 Budget nouveau lotissement

202603012

Approbation du CFU 2025 Budget Hameau des 2 Rivières

202603013

Affectation du résultat de fonctionnement 2025 - Budget communal 2026

202603014

Taux d'imposition des taxes directes locales 2026

202603017

Vote du BP 2026 du Hameau des 2 Rivières A

202603017

Vote du BP 2026 du Hameau des 2 Rivières

202603018

Vote du BP 2026 du Nouveau Lotissement

🌱 Environnement 5 délibérations
202603015

Etat présentant l'ensemble des indemnités de toute nature dont bénéficient les élus siégeant au conseil municipal

202603020

Ressources humaines — tableau des effectifs

202603021

Vente d'une parcelle A 1227 annule et remplace

202603023

Convention pour la création d'un relais de la bibliothèque des Côtes d'Armor de niveau 2

202603024

Nouveau lotissement — voirie définitive

📄 Autres decisions 3 délibérations
202603016

Vote du BP 2026 de la commune

202603025

Acceptation de dons

202603026

Convention chats libres

👥 Ressources humaines 1 délibération
202603019

Création d'un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d'activités - service espaces verts

🤝 Vie associative 1 délibération
202603027

Motion de soutien

WEB scdl:21220005900013:2026-03-05
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