1 août 2024
9
délibérations
4
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Personnel Détermination du taux de promotion davancement de grade
Personnel Création d'un poste dadjoint technique à temps non complet à 32 heures au service scolaire
Personnel Modification du tableau des effectifs
Création d'un emploi non permanent 32h septembre
Taxe foncière sur les propriétés bâties exonération en faveur des immeubles en zone France Ruralités Revitalisation
Taxe foncière sur les propriétés bâties exonération en faveur des hôtels en zone France Ruralités Revitalisation
Vote des tarifs 2025
Convention chats l'ibres 2ème enveloppe
Rapport annuel sur le prix et la qualité des déchets 2023 de GPA
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