Conseil municipal du 2024-08-01

Belle-Isle-en-Terre 1 août 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Ressources humaines

2

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Rapport annuel sur le prix et la qualité des déchets 2023 de GPA - Convention chats libres 2ème enveloppe - Taxe foncière sur les propriétés bâties exonération en faveur des hôtels en zone France Ruralités Revitalisation - Taxe foncière sur les propriétés bâties exonération en faveur des immeubles en zone France Ruralités Revitalisation - Vote des tarifs 2025 - Création d'un emploi non permanent 32h septembre - Personnel Modification du tableau des effectifs - Personnel Création d'un poste d'adjoint technique à temps non complet à 32 heures au service scolaire - Personnel Détermination du taux de promotion d'avancement de grade

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Délibérations (9)

👥 Ressources humaines 3 délibérations
202408032

Personnel Détermination du taux de promotion d'avancement de grade

202408033

Personnel Création d'un poste d'adjoint technique à temps non complet à 32 heures au service scolaire

202408035

Création d'un emploi non permanent 32h septembre

🌱 Environnement 2 délibérations
202408034

Personnel Modification du tableau des effectifs

202408040

Rapport annuel sur le prix et la qualité des déchets 2023 de GPA

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202408037

Taxe foncière sur les propriétés bâties exonération en faveur des immeubles en zone France Ruralités Revitalisation

202408038

Taxe foncière sur les propriétés bâties exonération en faveur des hôtels en zone France Ruralités Revitalisation

💶 Finances & Budget 1 délibération
202408036

Vote des tarifs 2025

📄 Autres decisions 1 délibération
202408039

Convention chats libres 2ème enveloppe

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:7266:2024-08-01
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