28 mars 2024
18
délibérations
8
Autres decisions
4
Éducation
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Approbation des comptes de gestion 2023
Approbation des Comptes de Gestion 2023 Annule et Remplace
Approbation des comptes administratifs 2023
Convention relative à la disponibilité des Sapeurs pompiers Volontaires
Tente de réception forfait montage et démontage
Convention chats l'ibres APAA refuge de Trégrom 2024
Mise à disposition d'un local attenant aux Halles
Rénovation de léclairage public — programme Fonds Vert
Forfait scolaire des élèves scolarisés dans les écoles Diwan 2023-2024
Forfait scolaire des élèves scolarisés à l'école Saint Léonard 2022-2023
Motion de soutien — carte scolaire 2024 dans le département 22
Forfait scolaire des élèves scolarisés à l'école Saint Léonard ANNEE SCOLAIRE 2022-2023
Personnel Modification du Tableau des effectifs mars 2024
Fixation du prix de vente des copeaux de bois
GPA convention de gestion des eaux pluviales Urbaines
Création d'un emploi non permanent pour accroisement saisonnier d'activités 2024
Tarification du prix du kwh / chaleur 2024
Convention de partenariat entre la commune et GDSA22
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