11 mars 2026
19
délibérations
9
Finances & Budget
8
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Mouillages tarifs 2026
Mouillages — Affectation résultat
Amortissement étude Mouillages
Mouillages - BP 2026
Participation au SIVU 2026
Taux imposition 2026
Affectation résultat Budget principal
Budget Principal - BP 2026
Subvention école PJHélias
Acquisition places de stationnement
Droit de Préemption Urbain (DPU)
Servitude résidences principales
DP clôtures
DP démolitions
Périmètre Délimité des Abords (PDA)
Schéma d'irecteur Eaux Pluviales (SDEP)
Approbation PLU
Convention de moyens CDG56
Convention Flotibulle 2026
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