CM

11 juin 2024

Belz 14 délibérations

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délibérations

7

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

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Délibérations (14)

Autres decisions 7 délibérations

Entretien Sentiers Dde Sub

Chapelle St C'ado Ddes S'ub et Mo

633

Complexe Foot Consultation Mo

634

Vegetalisation Cours Ecole Ddes Subs

635

Interco Creation Ofs

642

Motion

Compo Cao

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Travaux Chapelle St Cado Compo Copil

632

Travaux St Cado Avenant Marche Mo

638

Foncier Denomination Voies Place Espace

Finances & Budget 2 délibérations

Tarifs Animations

639

Rh Assurance Maintien Salaire

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Tarifs Jeunesse Restauration Portage Repas

Ressources humaines 1 délibération
640

Regime Indemnitaire Revalorisation

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