20 juin 2025
25
délibérations
7
Finances & Budget
5
Autres decisions
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Taxe de séjour 2026
Versement solde taxe de séjour OMT
Dégrèvement cabines de bain
Séjour école de kernevez
Décision modificative port n° 1
Subvention exceptionnelle
Taxe d'aménagement 2026
Dégrèvement marché de plein aire
Port remboursement sinistre
Mise à disposition zodiac
Conseil c'ommunautaire fixation nombre conseillers
Désignation conseiller municipal défense
Régime indemnitaire RIFSEEP
Régime indemnitaire ISFE
Mise disposition personnel OMT
Port de plaisance convention doccupation
OMT convention occupation locaux
Convention occupation domaine public IRVE
Remboursement concession cimetière
Remboursement concession cimetière
Remboursement panneau
Commission municipale
Convention hébergement gendarmerie saisonnière
Délégation de service public C'asino — rapport d'élégataire
OMT convention pluriannuelle d'objectifs
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