Conseil municipal du 2024-12-06

Bénodet 6 décembre 2024 24 délibérations
Document source

24

délibérations

12

Finances & Budget

5

Autres decisions

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Motion soutien classement sauvetage en mer UNESCO - Commune tarifs 2025 - Motion protection des élus - Rapport d'activité 2023 C.C.P.F. - DSP Cinémarine rapport délégataire année 2023 - Convention servitude ENEDIS - CCPF convention CITEO - Délégation maîtrise d'ouvrage CCPF cartographie zones exposition au recul du trait de côte - Port remboursement sinistre - Tarifs bornes électriques port - Port tarifs 2025 - Réintégration provision port de plaisance - Subvention DIWANN - Bibliothèque demùande de subvention - Commune ouverture crédits investissement - Commune DM n° 2 - Demande de subvention construction salle polyvalente - Modification status CCPF - ISFE instauration - RIFSEEP part IFSE régie

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Délibérations (24)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
202412080

Demande de subvention construction salle polyvalente

202412081

Commune DM n° 2

202412082

Commune ouverture crédits investissement

202412083

Commune tarifs 2025

202412084

Bibliothèque demùande de subvention

202412085

Subvention DIWANN

202412086

Réintégration provision port de plaisance

202412087

Port DM n° 1 de 2024

202412088

Port ouverture crédit d'investissement

202412089

Port tarifs 2025

202412090

Tarifs bornes électriques port

202412092

Office Municipal de tourisme versements acomptes

📄 Autres decisions 5 délibérations
202412091

Port remboursement sinistre

202412096

Modification status CCPF

202412098

CCPF convention CITEO

202412101

Rapport d'activité 2023 C.C.P.F.

202412102

Motion protection des élus

👥 Ressources humaines 3 délibérations
202412093

Personnel mise en place du protocole RTT

202412094

RIFSEEP part IFSE régie

202412095

ISFE instauration

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202412097

Délégation maîtrise d'ouvrage CCPF cartographie zones exposition au recul du trait de côte

202412100

DSP Cinémarine rapport délégataire année 2023

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202412099

Convention servitude ENEDIS

🤝 Vie associative 1 délibération
202412103

Motion soutien classement sauvetage en mer UNESCO

WEB megalis:2024:10242:2024-12-06
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