Conseil municipal du 2024-12-06

Bénodet 6 décembre 2024 24 délibérations
Document source

24

délibérations

14

Autres decisions

5

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Motion soutien classement sauvetage en mer UNESCO - Commune tarifs 2025 - Motion protection des élus - Rapport d'activité 2023 C.C.P.F. - DSP Cinémarine rapport délégataire année 2023 - Convention servitude ENEDIS - CCPF convention CITEO - Délégation maîtrise d'ouvrage CCPF cartographie zones exposition au recul du trait de côte - Port remboursement sinistre - Tarifs bornes électriques port - Port tarifs 2025 - Réintégration provision port de plaisance - Subvention DIWANN - Bibliothèque demùande de subvention - Commune ouverture crédits investissement - Commune DM n° 2 - Demande de subvention construction salle polyvalente - Modification status CCPF - ISFE instauration - RIFSEEP part IFSE régie

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Délibérations (24)

📄 Autres decisions 14 délibérations
202412081

Commune DM n° 2

202412082

Commune ouverture crédits investissement

202412086

Réintégration provision port de plaisance

202412087

Port DM n° 1 de 2024

202412088

Port ouverture crédit d'investissement

202412091

Port remboursement sinistre

202412094

RIFSEEP part IFSE régie

202412095

ISFE instauration

202412096

Modification status CCPF

202412098

CCPF convention CITEO

202412099

Convention servitude ENEDIS

202412100

DSP Cinémarine rapport délégataire année 2023

202412101

Rapport d'activité 2023 C.C.P.F.

202412102

Motion protection des élus

💶 Finances & Budget 5 délibérations
202412083

Commune tarifs 2025

202412084

Bibliothèque demùande de subvention

202412085

Subvention DIWANN

202412089

Port tarifs 2025

202412090

Tarifs bornes électriques port

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202412080

Demande de subvention construction salle polyvalente

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
202412092

Office Municipal de tourisme versements acomptes

👥 Ressources humaines 1 délibération
202412093

Personnel mise en place du protocole RTT

🏛️ Administration 1 délibération
202412097

Délégation maîtrise d'ouvrage CCPF cartographie zones exposition au recul du trait de côte

🤝 Vie associative 1 délibération
202412103

Motion soutien classement sauvetage en mer UNESCO

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:10242:2024-12-06
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