12 mars 2026
9
délibérations
3
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Nom futur lotissement communal et adressage des parcelles
Autorisation de cession foncière Lotissement Clos des Mimosas
Convention de concession SPLA LTA Clos des Mimosas
Acompte sur participation 2026 au Syndicat Intercommunal Berhet-Mantallot
Remplacement de léclairage de sécurité à la salle des fêtes
Maintenance du classement des archives communales
Viabilisation électrique, EP et ICE par le SDE au Lotissement Clos des Mimosas
Convention de transfert des équipements communs Clos des Mimosas dans le Domaine Public Communal
Convention réalisation travaux lotissement Clos des Mimosas avec SPLA LTA
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