9 septembre 2025
8
délibérations
3
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Morbihan Energies : rapport d'activités — Morbihan Terradata
Morbihan Energies : rapport d'activités
Questembert Communauté : rapport d'activités
ENEDIS : convention de servitudes — Lotissement du Grand Pré
Patrimoine : déclassement et cession de pierres provenant de lancien calvaire
Cheminements doux : acquisition foncière Rue du Verger
Etablissement Public Foncier de Bretagne : rachat par un tiers de la parcelle ZM 91
Questembert Communauté : rapport d'activités services déchets
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