Conseil municipal du 2025-09-09

Berric 9 septembre 2025 8 délibérations
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8

délibérations

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Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - ENEDIS : convention de servitudes - Lotissement du Grand Pré - Questembert Communauté : rapport dactivités services déchets - Questembert Communauté : rapport dactivités - Morbihan Energies : rapport d'activités - Morbihan Terradata - Morbihan Energies : rapport d'activités - Patrimoine : déclassement et cession de pierres provenant de l'ancien calvaire - Etablissement Public Foncier de Bretagne : rachat par un tiers de la parcelle ZM 91 - Cheminements doux : acquisition foncière Rue du Verger

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 3 délibérations
250945

Morbihan Energies : rapport d'activités — Morbihan Terradata

20250945

Morbihan Energies : rapport d'activités

20250946

Questembert Communauté : rapport dactivités

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
20250940

ENEDIS : convention de servitudes — Lotissement du Grand Pré

20290943

Patrimoine : déclassement et cession de pierres provenant de l'ancien calvaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20250941

Cheminements doux : acquisition foncière Rue du Verger

💶 Finances & Budget 1 délibération
20250942

Etablissement Public Foncier de Bretagne : rachat par un tiers de la parcelle ZM 91

🌱 Environnement 1 délibération
20250947

Questembert Communauté : rapport dactivités services déchets

WEB megalis:2025:20479:2025-09-09
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