CM

27 mai 2025

Berric 16 délibérations

16

délibérations

5

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

4

Ressources humaines

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Délibérations (16)

Finances & Budget 5 délibérations

Budget communal : ligne de trésorerie

Aménagement du bourg : emprunts

Commerces : commission locale dindemnisation amiable

ACCA : subvention piégeurs

Services périscolaires : tarifs et règlement intérieur

Culture & Patrimoine 5 délibérations

Free mobile : contrat de bail

Enedis : convention de servitude

Salon du livre : chèque Lire

C'ulture : spectacle de Viktor Vincent

C'ulture : Fest-n'oz

Ressources humaines 4 délibérations

Personnel communal : missions facultatives du CDG - convention

Personnel communal : avancement de grade

Personnel communal : tableau des effectifs

Personnel communal : signalement et traitement de certains actes - convention

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Aménagement du bourg : marché - avenant

Numérique 1 délibération
532

Mégalis Bretagne : charte d'utilisation du bouquet numérique

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