Conseil municipal du 2024-04-16
Berric
16 avril 2024
8 délibérations
8
délibérations
4
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- Finances : mise en place de la fongibilité des crédits
- Environnement : stagiaire
- Questembert communauté : fonds de concours
- Amendes de police : demande de subvention
- Questembert Communauté : occupation des locaux - participation 2023
- GMVA : instruction des dossiers d'urbanisme et des dossiers d'enseigne - convention
- Ecole publique : organisation des horaires
- SIAEP : transfert de maîtrise d'ouvrage
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Autres decisions
4 délibérations
240425
Ecole publique : organisation des horaires
20240425
SIAEP : transfert de maîtrise d'ouvrage
20240428
Questembert Communauté : occupation des locaux - participation 2023
20240429
Questembert communauté : fonds de concours
💶
Finances & Budget
2 délibérations
20240427
Amendes de police : demande de subvention
20240430
Finances : mise en place de la fongibilité des crédits
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
20240426
GMVA : instruction des dossiers d'urbanisme et des dossiers d'enseigne - convention
👥
Ressources humaines
1 délibération
20240431
Environnement : stagiaire
WEB
megalis:2024:20479:2024-04-16
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