CM
16 avril 2024
Berric
8 délibérations
8
délibérations
4
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Autres decisions
4 délibérations
Ecole publique : organisation des horaires
SIAEP : transfert de maîtrise douvrage
Questembert Communauté : occupation des locaux - participation 2023
Questembert communauté : fonds de concours
Urbanisme & Travaux
1 délibération
GMVA : instruction des dossiers d'urbanisme et des dossiers denseigne - convention
Sécurité
1 délibération
Amendes de police : demande de subvention
Finances & Budget
1 délibération
Finances : mise en place de la fongibilité des crédits
Environnement
1 délibération
Environnement : stagiaire
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