CM

12 décembre 2024

Berrien 23 délibérations

23

délibérations

8

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

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Délibérations (23)

Finances & Budget 8 délibérations
68

DM Budget eau

69

Ouverture du quart des crédits

71

Avance de trésorerie du budget principal vers les budgets annexes

73

Demandes de subventions

75

Éclairage école

77

Autorisation de sollicitation de subventions pour les travaux de requalification des cours d'école

78

Tarifs 2025

81

Validation devis épareuse

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
74

Construction d'un lotissement de 3 maisons

80

Adhésion au syndicat mixte ouvert portant sur la construction et la gestion de labattoir du faou

83

Mise à disposition de biens mobiliers et immobilier

84

Accord de principe cession de la fosse des kaolins

85

Acquisition d'un garage

86

Cession de portion de terrain communal

87

Cession de portion de terrain communal au Brignou

88

Cession de portion de terrain communal au Squiriou

Autres decisions 3 délibérations
72

Admissions en non valeur

82

Validation du projet de convention

89

Inscription de chemin de randonnée au PDIPR

Administration 1 délibération
70

Délibération portant sur le projet d'arrêté préfectoral c'oncernant le transfert de responsabilité de la c'arrière de Menez Molve

Éducation 1 délibération
76

Mise aux normes de lalarme de l'école

Social & Santé 1 délibération
79

Adhésion de la commune a la communauté territoriale de santé

Ressources humaines 1 délibération
90

Recrutement contractuels sur emplois non permanents

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