Conseil municipal du 2024-12-12

Berrien 12 décembre 2024 23 délibérations
Document source

23

délibérations

8

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Mise aux normes de l'alarme de l'école - Éclairage école - Recrutement contractuels sur emplois non permanents - inscription de chemin de randonnée au PDIPR - cession de portion de terrain communal au Squiriou - cession de portion de terrain communal au Brignou - Mise à disposition de biens mobiliers et immobilier - Validation du projet de convention - Adhésion au syndicat mixte ouvert portant sur la construction et la gestion de l'abattoir du faou - Adhésion de la commune a la communauté territoriale de santé - tarifs 2025 - Cession de portion de terrain communal - Acquisition d'un garage - accord de principe cession de la fosse des kaolins - validation devis épareuse - autorisation de sollicitation de subventions pour les travaux de requalification des cours d'école - construction d'un lotissement de 3 maisons - demandes de subventions - Ouverture du quart des crédits - Admissions en non valeur

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
68

DM Budget eau

69

Ouverture du quart des crédits

71

avance de trésorerie du budget principal vers les budgets annexes

73

demandes de subventions

75

Éclairage école

77

autorisation de sollicitation de subventions pour les travaux de requalification des cours d'école

78

tarifs 2025

81

validation devis épareuse

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
74

construction d'un lotissement de 3 maisons

80

Adhésion au syndicat mixte ouvert portant sur la construction et la gestion de l'abattoir du faou

83

Mise à disposition de biens mobiliers et immobilier

84

accord de principe cession de la fosse des kaolins

85

Acquisition d'un garage

86

Cession de portion de terrain communal

87

cession de portion de terrain communal au Brignou

88

cession de portion de terrain communal au Squiriou

📄 Autres decisions 3 délibérations
72

Admissions en non valeur

82

Validation du projet de convention

89

inscription de chemin de randonnée au PDIPR

🏛️ Administration 1 délibération
70

délibération portant sur le projet d'arrêté préfectoral concernant le transfert de responsabilité de la carrière de Menez Molve

🎓 Éducation 1 délibération
76

Mise aux normes de l'alarme de l'école

❤️ Social & Santé 1 délibération
79

Adhésion de la commune a la communauté territoriale de santé

👥 Ressources humaines 1 délibération
90

Recrutement contractuels sur emplois non permanents

WEB megalis:2024:10243:2024-12-12
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