24 décembre 2025
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délibérations
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Finances & Budget
2
Ressources humaines
1
Autres decisions
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Délibérations (8)
CIAS 2025 12 07 : FINANCES Convention Eveil 2026 - 2029
CIAS 2025 12 06 : FINANCES Convention Eveil Avenant N°3
CIAS_2025_12_04 : PERSONNEL Convention de mise à disposition d'un agent du CIAS pour la préparation de FestiMôme modalité de remboursement par le budget de Questembert Communauté
CIAS_2025_12_03 : FINANCES Inscription de 1/4 des crédits en investissement pour le budget 2026
CIAS_2025_12_02 : FINANCES Présentation du Rapport dOrientations Budgétaires 2026
CIAS_2025_12_09 : PERSONNEL RH Régime indemnitaire Instauration de lindemnité de maniement de fonds
CIAS_2025_12_08 : PERSONNEL RH Régime indemnitaire Modification des modalités de versement du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
CIAS_2025_12_01ADMINISTRATION Compte rendu du CA 23 septembre 2025
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