16 décembre 2025
15
délibérations
8
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Budgets eau et assainissement collectif — Admissions en non-valeur
BUDGET Assainissement Collectif — Autorisation au Président à engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent
Service Public dAssainissement Collectif - Tarifs 2026 contrôle des branchements neufs
Service Public dAssainissement Collectif - Contrôle des branchements dans le cadre de transactions immobilières - Refacturation aux usagers au 01/01/2026
Budget Assainissement Collectif — Souscription d'Un Emprunt
Budget Eau — Souscription d'Un Emprunt
Programme 2026 travaux de lutte contre les eaux claires parasites - Demande de subventions au Conseil Départemental et à lAgence de l'Eau Loire-Bretagne
BUDGET EAU — Autorisation au Président à engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent
Penalites de Retard — Marche Public Travaux 2024-10
Contrat de concession exploitation DSP eau potable et assainissement des eaux usées sur le SIAEP 2026 - Adoption du Règlement du Service Assainissement
Contrat de concession exploitation DSP eau potable et assainissement des eaux usées sur le SIAEP 2026 - Adoption du Règlement du Service eau potable
Contrat de concession exploitation DSP eau potable et assainissement des eaux usées sur le SIAEP 2026 - Adoption du Règlement du Service eau potable
Contrat de concession pour exploitation DSP eau potable 2026-extension périmètre pour 2026- avenant 1
Travaux aménagement lotissement communal Pluherlin-Convention fixant conditions remboursement par Pluherlin au SIAEP des travaux desserte interne en réseaux AEP et AC du lotissement
Pv Cs 24 11 2025
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