Conseil municipal du 2025-11-28

Bert 28 novembre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

7

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Administration

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Budget Assainissement Non Collectif - Tarifs 2026 SPANC - Budget eau/Tarifs 2026 contre-valeurs de la performance Eau applicable sur l'ensemble du périmètre du SIAEP - Budget Assainissement collectif - Tarifs 2026 redevance assainssement collectif applicable sur la commune de Pluherlin - Budget Eau/Tarifs 2026 redevance EAU applicable sur l'ensemble du périmètre du SIAEP - Contrats d'exploitation déléguée des services d'eau et d'assainissement sur 2020-2025-Protocoles de fin de contrats - Ap - Budget Assainissement collectif/Tarifs 2026 redevance assainissement collectif applicable sur l'ensemble du SIAEP à l'ex - Procès-verbal de la séance du 17 octobre 2025 - Modification de l'ordre du jour - Budget Assainissement collectif / Tarifs 2026 PFAC - Budget Assainissement collectif - Tarifs 2026 contre-valeurs redevance performance assainissement collectif

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
24112025

Budget Assainissement Non Collectif — Tarifs 2026 SPANC

24112025

Budget eau/Tarifs 2026 contre — valeurs de la performance Eau applicable sur l'ensemble du périmètre du SIAEP

24112025

Budget Assainissement collectif — Tarifs 2026 redevance assainssement collectif applicable sur la commune de Pluherlin

24112025

Budget Eau/Tarifs 2026 redevance EAU applicable sur l'ensemble du périmètre du SIAEP

24112025

Budget Assainissement collectif/Tarifs 2026 redevance assainissement collectif applicable sur l'ensemble du SIAEP à l'exception de la commune de Pluherlin

24112025

Budget Assainissement collectif / Tarifs 2026 PFAC

24112025

Budget Assainissement collectif — Tarifs 2026 contre-valeurs redevance performance assainissement collectif

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24112025

Contrats d'exploitation déléguée des services d'eau et d'assainissement sur 2020-2025-Protocoles de fin de contrats - Approbation et autorisation à signer

🏛️ Administration 1 délibération
24112025

Procès — verbal de la séance du 17 octobre 2025

📄 Autres decisions 1 délibération
24112025

Modification de l'ordre du jour

WEB megalis:2025:1212:2025-11-28
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