Conseil municipal du 2025-09-17

Bert 17 septembre 2025 7 délibérations

délibérations

Environnement

Finances & Budget

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

7 délibérations - ASSAINISSEMENT COLLECTIF - RPQS 2024 - EAU DISTRIBUTION - RPQS - année 2024 - BUDGET AEP, AC ET ANC - ADMISSIONS EN NON-VALEUR (ANV) - EAU PRODUCTION - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE SERVICE - ANNEE 2024 - GESTION ET EXPLOITATION DES SERVICES PUBLICS D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES ET DE DISTRIBUTION EAU POTABLE SU - ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE 2024 - Procès-verbal de la séance du 3 juillet 2025

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Délibérations (7)

🌱 Environnement 4 délibérations

16092025

ASSAINISSEMENT COLLECTIF - RPQS 2024

16092025

EAU DISTRIBUTION — RPQS - année 2024

16092025

EAU PRODUCTION — RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE SERVICE - ANNEE 2024

16092025

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF — RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE 2024

💶 Finances & Budget 1 délibération

16092025

BUDGET AEP, AC ET ANC — ADMISSIONS EN NON-VALEUR (ANV)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

16092025

GESTION ET EXPLOITATION DES SERVICES PUBLICS D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES ET DE DISTRIBUTION EAU POTABLE SUR LE SIAEP-PROCEDURE DE PASSATION DU FUTUR CONTRAT D'EXPLOITATION AU 01/01/2026

🏛️ Administration 1 délibération

16092025

Procès — verbal de la séance du 3 juillet 2025

WEB megalis:2025:1212:2025-09-17

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