CM
12 juin 2025
Bert
12 délibérations
12
délibérations
4
Ressources humaines
3
Culture & Patrimoine
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Ressources humaines
4 délibérations
2025
DE — Création poste attaché + suppression poste rédacteur 2ème classe
2025
DE Modification LDG
2025
DE modification du RISFEEP
2027
DE — Création poste
Culture & Patrimoine
3 délibérations
2025
DE — Lancement enquete publique aliénation chemin communal
2025
DE — Désaffectation CE 402
2025
DE — Aliénation chemins communaux
Autres decisions
2 délibérations
2025
DE — Interco-Répartition sièges prochain mandat
2025
DE — Modification ordre du jour
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2025
DE — interco Groupement commande internet+MPLS
Sécurité
1 délibération
2025
DE — Limitation vitesse
Finances & Budget
1 délibération
2025
DE — Vente parcelle ZD38
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