19 décembre 2024
22
délibérations
8
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
5
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Solidarite Mayotte
Participation Projets Sportifs
Tarifs Restauration Scolaire Ufcv
Autorisation dep invest
Convention Alcome
CIAS_2024_12_09 : Finances — INSCRIPTION DE 1/4 DES CRÉDITS EN INVESTISSEMENT POUR LE BUDGET 2025
CIAS_2024_12_08 : FINANCES délibération modificative du tableau des subventions 2024 - cap avenir
CIAS 2024 12 03 : FINANCES — Avenant Convention Éveil
Retrocession Voirie Impasse Yvon Daniel
Plan Partenarial Gestion du Logement
Convention Groupement de Commande Maintenance
Convention prestations cdg 56
CIAS_2024_12_04 : ADMINISTRATION MARCHES PUBLICS Passation d'un marché de prestations de services dassurances pour le Centre Intercommunal dAction Sociale (CIAS) choix du (des) prestataire(s) March
Modification CIA
Creation Isfe
Mise A Jour Tableau Emplois
CIAS_2024_12_06 : PERSONNEL Délibération relative aux modalités de prise en charge des frais liés à la mise en oeuvre du Compte personnel de Formation CPF- Définition des enveloppes budgétaires pour l
CIAS_2024_12_05 : PERSONNEL Adoption du Règlement de formation de Questembert Communauté
Rapport Oti 2023
2024_12_01 : Administration compte rendu CA du 24 septembre 2024
Pv Cs du 27 11 2024
Rapport Qualite Eau Potable et Assainissement
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