22 novembre 2024

2024_11_08 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE Adoption du rapport d'activités 2023 de Morbihan Énergies

2024_11_04 : PCAET — Mobilités Service Autopartage Modification des modalités de réservation

2024_11_03 : PCAET Fiche Action Mobilité - Création du syndicat mixte Loi SRU « Bretagne Mobilités » - Adhésion de Questembert Communauté

2024_11 _02 : PCAET Validation du bilan mi-parcours du Plan Climat

2024 11 18 : QUESTIONS DIVERSES — Points dinformation

2024_11_12 : PERSONNEL — PISCINE - Adoption d'un règlement intérieur pour le Service Piscine

2024_11_11 : PERSONNEL Adoption du Règlement de formation de Questembert Communauté

2024_11_05B : URBANISME MARCHES PUBLICS Appel doffres ouvert - marché prestations intellectuels pour la mise en uvre d'un nouveau PLUi

2024_11_06 : AMÉNAGEMENT URBANISME Définition des modalités de la concertation relative au projet de Déclaration de projet valant mise en compatibilité n°1 du PLU de la Vraie-Croix relative à louver

2024_11_17 : FINANCES — Clôture de codes services émetteurs TVA - Budget annexe Bâtiments Locatifs

2024 11 16 : FINANCES Fonds de concours « ADS 2024 »

2024_11_13 : PISCINE Actualisation du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) de la piscine Beau Soleil de Questembert

2024_11_10 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Dérogation au repos dominical pour 2025 Commune de Questembert

2024_11_09 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE Présentation du rapport annuel 2023 de la SPL Équipements du Morbihan

2024_11_07 : CULTURE — Festival « Promnons nous » - Convention 2025

2024 11 01 : PROCÈS — VERBAL du 14 Octobre 2024