Conseil municipal du 2024-11-22
16
délibérations
4
Environnement
3
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (16)
2024_11_08 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE Adoption du rapport dactivités 2023 de Morbihan Énergies
2024_11_04 : PCAET — Mobilités Service Autopartage Modification des modalités de réservation
2024_11_03 : PCAET Fiche Action Mobilité - Création du syndicat mixte Loi SRU « Bretagne Mobilités » - Adhésion de Questembert Communauté
2024_11 _02 : PCAET Validation du bilan mi-parcours du Plan Climat
2024_11_18 : QUESTIONS DIVERSES — Points dinformation
2024_11_12 : PERSONNEL — PISCINE - Adoption d'un règlement intérieur pour le Service Piscine
2024_11_11 : PERSONNEL Adoption du Règlement de formation de Questembert Communauté
2024_11_05B : URBANISME MARCHES PUBLICS Appel d'offres ouvert - marché prestations intellectuels pour la mise en uvre dun nouveau PLUi
2024_11_06 : AMÉNAGEMENT URBANISME Définition des modalités de la concertation relative au projet de Déclaration de projet valant mise en compatibilité n°1 du PLU de la Vraie-Croix relative à l'ouver
2024_11_17 : FINANCES — Clôture de codes services émetteurs TVA - Budget annexe Bâtiments Locatifs
2024_11_16 : FINANCES Fonds de concours « ADS 2024 »
2024_11_13 : PISCINE Actualisation du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) de la piscine Beau Soleil de Questembert
2024_11_10 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Dérogation au repos dominical pour 2025 Commune de Questembert
2024_11_09 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE Présentation du rapport annuel 2023 de la SPL Équipements du Morbihan
2024_11_07 : CULTURE — Festival « Prom'nons nous » - Convention 2025
2024_11_01 : PROCÈS — VERBAL du 14 Octobre 2024
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