CM

25 octobre 2024

Bert 20 délibérations

20

délibérations

13

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (20)

Finances & Budget 13 délibérations

Budget Eau /tarifs 2025 Redevance Eau Applicables sur le Siaep Historique

Budget Eau / Tarifs 2025 Redevance Eau sur Caden-Malansac-Pluherlin-St Grave

Budget Eau / Tarifs 2025 Redevance Eau sur Communes de Lauzach-Berric et la Vraie-Croix

Budget Asst Coll / Tarifs 2025 Redevance Asst Coll Applicables sur Siaep Historique

Budget Asst Coll / Tarifs 2025 Redevance Asst Coll sur Commune de Caden

Budget Asst Coll / Tarifs 2025 Redevance Asst Coll sur Commune de Malansac

Budget Asst Coll / Tarifs 2025 Redevance Asst Coll sur Commune de Pluherlin

Budget Asst Coll/ Tarifs 2025 Redevance Asst Coll sur Commune de St Grave

Budget Asst Coll/tarifs 2025 Redevance Asst Coll sur Communes de Lauzach, Berric, la Vraie-Croix

Budget Asst Coll/tarifs 2025 Pfac

Budget Asst Coll/tarifs 2025 Pfac Assimiles Domestiques

Budget Asst Coll / Tarif 2025 Redevance Controle Raccordement Immeuble Collectif

Budget Spanc/tarifs 2025 des Redevances sur Berric,caden,larre,lauzach,la Vraie-Croix,le Cours,limerzel,malansac,molac,pluherlin,questembert, St Grave

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

2024_10B_BIS_04 : AMÉNAGEMENT ET CADRE DE VIE MARCHES PUBLICS Traitement et valorisation du tout venant bois et plâtre issus des déchèteries lot 2 : déchets de bois Avenant pour arrêt du lot 2

2024

2024_10B_BIS_03 : CULTURE MARCHES PUBLICS - Acquisition de matériels techniques déclairage scénique (projecteurs Led) au profit de structures de diffusion de spectacles vivants pour la salle culture

2024

2024_10B_BIS_02 : AMÉNAGEMENT ET CADRE DE VIE / DÉCHETS MARCHES PUBLICS Résultat consultation pour la fourniture et livraison de composteurs / collecteurs grutables pour le tri des biodéchets

2024

2024_10B_BIS_01 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE MARCHES PUBLICS Construction du bâtiment Pôle Social Approbation des marchés de travaux - Suite validation de lenveloppe financière phase Pro/DCE

Autres decisions 2 délibérations

Modification de lOrdre du Jour de la Seance du 22 Octobre 2024

Proces Verbal Comite Syndical 24 Septembre 2024

Environnement 1 délibération

Programme travaux réseau 2025 avenue des Genêts sur Questembert/autorisation à signer une convention portant transfert temporaire maîtrise douvrage de la commune de Questembert au SIAEP

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