Conseil municipal du 2024-10-25

BUDGET EAU /TARIFS 2025 REDEVANCE EAU APPLICABLES SUR LE SIAEP HISTORIQUE

BUDGET EAU / TARIFS 2025 REDEVANCE EAU SUR CADEN-MALANSAC-PLUHERLIN-ST GRAVE

BUDGET EAU / TARIFS 2025 REDEVANCE EAU SUR COMMUNES DE LAUZACH-BERRIC ET LA VRAIE-CROIX

BUDGET ASST COLL / TARIFS 2025 REDEVANCE ASST COLL APPLICABLES SUR SIAEP HISTORIQUE

BUDGET ASST COLL / TARIFS 2025 REDEVANCE ASST COLL SUR COMMUNE DE CADEN

BUDGET ASST COLL / TARIFS 2025 REDEVANCE ASST COLL SUR COMMUNE DE MALANSAC

BUDGET ASST COLL / TARIFS 2025 REDEVANCE ASST COLL SUR COMMUNE DE PLUHERLIN

BUDGET ASST COLL/ TARIFS 2025 REDEVANCE ASST COLL SUR COMMUNE DE ST GRAVE

BUDGET ASST COLL/TARIFS 2025 REDEVANCE ASST COLL SUR COMMUNES DE LAUZACH, BERRIC, LA VRAIE-CROIX

BUDGET ASST COLL/TARIFS 2025 PFAC

BUDGET ASST COLL/TARIFS 2025 PFAC ASSIMILES DOMESTIQUES

BUDGET ASST COLL / TARIF 2025 REDEVANCE CONTROLE RACCORDEMENT IMMEUBLE COLLECTIF

BUDGET SPANC/TARIFS 2025 DES REDEVANCES SUR BERRIC,CADEN,LARRE,LAUZACH,LA VRAIE-CROIX,LE COURS,LIMERZEL,MALANSAC,MOLAC,PLUHERLIN,QUESTEMBERT, ST GRAVE

2024_10B_BIS_04 : AMÉNAGEMENT ET CADRE DE VIE MARCHES PUBLICS Traitement et valorisation du tout venant bois et plâtre issus des déchèteries lot 2 : déchets de bois Avenant pour arrêt du lot 2

2024_10B_BIS_03 : CULTURE MARCHES PUBLICS - Acquisition de matériels techniques déclairage scénique (projecteurs Led) au profit de structures de diffusion de spectacles vivants pour la salle culture

2024_10B_BIS_02 : AMÉNAGEMENT ET CADRE DE VIE / DÉCHETS MARCHES PUBLICS Résultat consultation pour la fourniture et livraison de composteurs / collecteurs grutables pour le tri des biodéchets

2024_10B_BIS_01 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE MARCHES PUBLICS Construction du bâtiment Pôle Social Approbation des marchés de travaux - Suite validation de lenveloppe financière phase Pro/DCE

MODIFICATION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU 22 OCTOBRE 2024

PROCES VERBAL COMITE SYNDICAL 24 SEPTEMBRE 2024

Programme travaux réseau 2025 avenue des Genêts sur Questembert/autorisation à signer une convention portant transfert temporaire maîtrise d'ouvrage de la commune de Questembert au SIAEP