Conseil municipal du 2024-10-17

2024_10_09 : PCAET Fiche Action Alimentation durable - Projet de convention avec le CIVAM AD 56

2024_10_08B : PCAET — Fiche Action Alimentation durable - Projet de convention avec l'association Les Prés sur Terre

2024_10_07B : AGRICULTURE/PCAET Convention de partenariat avec la Chambre dAgriculture de Bretagne pour une expérimentation visant à faciliter les transmissions dexploitations grâce à loptimisation d

2024_10_06B : ÉCONOMIE Foncier économique Fixation des prix de cession en parcs dactivités pour les dossiers en cours

2024_10_11 : TOURISME — Destination touristique Bretagne Sud Golfe du Morbihan Signature de la convention de partenariat entre les EPCI partenaires pour la mise en uvre de la stratégie intégrée de dé

2024_10_10 : PCAET Fiche Action Alimentation durable - Projet de convention avec la CIAP 56

2024_10_08 : AGRICULTURE/PCAET Convention de partenariat avec la Chambre dAgriculture de Bretagne pour une expérimentation visant à faciliter les transmissions dexploitations grâce à loptimisation du

2024_10_07 : ÉCONOMIE Foncier économique Fixation des prix de cession en parcs dactivités pour les dossiers en cours

2024_10_05B : ADMINISTRATION CIAS Projet de construction du bâtiment pôle social Validation Phase DCE/Pro réactualisation de l'enveloppe financière du projet au stade consultation pour le marché d

2024_10_05 : URBANISME INTERSCOT — Signature de lavenant n°1 à la convention de financement dune ingénierie commune relative à la sobriété foncière entre les structures porteuses de SCoT bretons

2024_10_12 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE — SPL Equipements du Morbihan Augmentation du capital

2024_10_15 : FINANCES Fonds de concours « ADS 2024 » et fonds spécial

2024_10_04B : URBANISME INTERSCOT — Signature de lavenant n°1 à la convention de financement dune ingénierie commune relative à la sobriété foncière entre les structures porteuses de SCoT bretons

2024_10_04

2024_10_03 : URBANISME Droit de préemption Urbain : retrait de la délégation au profit de la Commune de Pluherlin (pour un projet en cours)

2024_10_02 : URBANISME — Retrait de la délibération (n°2024 07 n°07) relative à la prescription de la modification n°04 du Plan Local dUrbanisme de la Commune de Questembert

2024_10_06 : ADMINISTRATION CIAS Projet de construction du bâtiment pôle social Validation Phase DCE/Pro réactualisation de l'enveloppe financière du projet au stade consultation pour le marché de

2024_10_01 : PROCÈS — VERBAL du 01 Juillet 2024

2024_10_16 : QUESTIONS DIVERSES — Points dinformation