Conseil municipal du 2024-10-08
23
délibérations
10
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
Synthèse
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PNR_PARTICIPATION_FINANCIERE_EXCEPTINONELLE
TARIFS_HARMONISES_AQTA_MUTUALISATION
PARTICIPATION_COMMUNE_BUDGET_ECOLE
BUDG_PRINC_ADMI_NV
BUDG_MOUILLAGES_ADM_NV
2024_10B_09 : FINANCES Admissions en non valeur Budget déchets
2024_10B_08 FINANCES Projet Bâtiment pôle social Demande de subventions - Plan de financement venant modifié la délibération 2024 01 B n°4 (stade PRO)
2024_10B_03 ÉCONOMIE La Vraie — Croix - Parc dactivités de la Hutte Saint Pierre Modification de la délibération 2022 03 B n°04 relative à la cession dun terrain de 6 000 m² environ au profit de Galli
2024_10B_02 ÉCONOMIE MARCHES PUBLICS Création aménagement de la ZAC de la Haie Lauzach - Résultat consultation pour les marchés de travaux
2024_10B_01 ÉCONOMIE MARCHES PUBLICS ZA La Hutte Saint-Pierre La Vraie-Croix- Résultat consultation pour lextension et aménagement de la Hutte Saint-Pierre (secteur 1 et secteur 2 Nord)
ENCADREMENT_MEUBLES_TOURISME
DSP_AVENANT_5
DSP_AVENANTS_3_4
MORBIHAN_ENERGIE_GEO_DETECTION
2024_10B_04 ADMINISTRATION GÉNÉRALE FONCIER Questembert Secteur Cléherlan - Cession dun terrain de 800 m² environ au profit de la commune de Questembert
CONVENTION_NAVETTE_MEDIATHEQUE
AVENANT_1_RESEAU_MEDIATHEQUES
CONVENTION_MELISCENES
CONVENTION_PRESTATIONS_SERVICES_AQTA
CONVENTION_LOK_AND_HOLL
APPROBATION_PEDT
2024_10B_11 PERSONNEL RH — Création et suppression de postes mouvements de personnel
2024_10B_10 PERSONNEL — RH - Création de poste (avancement grade promotion interne 2024)
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