8 octobre 2024
23
délibérations
10
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
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Délibérations (23)
Pnr participation financiere exceptinonelle
Tarifs harmonises aqta mutualisation
Participation commune budget ecole
Budg princ admi nv
Budg mouillages adm nv
2024_10B_09 : FINANCES Admissions en non valeur Budget déchets
2024_10B_08 FINANCES Projet Bâtiment pôle social Demande de subventions - Plan de financement venant modifié la délibération 2024 01 B n°4 (stade PRO)
2024_10B_03 ÉCONOMIE La Vraie — Croix - Parc d'activités de la Hutte Saint Pierre Modification de la délibération 2022 03 B n°04 relative à la cession d'un terrain de 6 000 m² environ au profit de Galli
2024_10B_02 ÉCONOMIE MARCHES PUBLICS Création aménagement de la ZAC de la Haie Lauzach - Résultat consultation pour les marchés de travaux
2024_10B_01 ÉCONOMIE MARCHES PUBLICS ZA La Hutte Saint-Pierre La Vraie-Croix- Résultat consultation pour l'extension et aménagement de la Hutte Saint-Pierre (secteur 1 et secteur 2 Nord)
Encadrement meubles tourisme
Dsp avenant 5
Dsp avenants 3 4
Morbihan energie geo detection
2024_10B_04 ADMINISTRATION GÉNÉRALE FONCIER Questembert Secteur Cléherlan - Cession d'un terrain de 800 m² environ au profit de la commune de Questembert
Convention n'avette mediatheque
Avenant 1 reseau mediatheques
Convention_meliscenes
Convention prestations services aqta
Convention l'ok and holl
Approbation_pedt
2024_10B_11 PERSONNEL RH — Création et suppression de postes mouvements de personnel
2024_10B_10 PERSONNEL — RH - Création de poste (avancement grade promotion interne 2024)
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