10 mars 2026
15
délibérations
10
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Budget Assainissement Non Collectif — Fixation du taux de fongibilité des crédits pour l'année 2026
Budget assainissement collectif — Fixation du taux de fongibilité des crédits pour l'année 2026
Budget eau — Fixation du taux de fongibilité des crédits pour l'année 2026
Budget Assainissement Non collectif 2026 - Affectation du résultat 2025
Assainissement collectif — Travaux mise en place d'équipements auto-surveillance règlementaire et autres travaux amélioratifs sur ouvrages assainissement - Demande de subvention
Budget Assainissement Non Collectif 2026 - Compte de Gestion 2025
Budget Assainissement Collectif 2026 — Affectation du résultat 2025
Budget Assainissement collectif — Compte de Gestion 2025
Budget Eau 2026 — Affectation du résultat 2025
Budget Eau — Compte de Gestion 2025
Contrat de concession pour lexploitation déléguée des services publics d'eau et d'assainissement collectif-Autorisation au nouveau concessionnaire AQUALIA à appliquer aux usagers du service public le
Assainissement collectif — Etude dactualisation des zonages d'assainissement des communes-meblres de Questembert Communauté-Lancement d'une consulation par la SIAEP
Commande publique — Autorisation à signer le contrat de marché de travaux de renouvellement des réseaux d'eau et d'assainissement avenue des Genêts à Questembert
Assainissement collectif — Demande de dérogation définitive à lobligation de raccordement au réseau public d'assainissement collectif parcelles XH0428-0429-0668 sises au n°4 rue du Vieux Chêne Queste
PV séance du 24 février 2026
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