Conseil municipal du 2024-09-23

Bert 23 septembre 2024 8 délibérations
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8

délibérations

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Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - 2024_09_B_09 : ÉCONOMIE Dispositif d'aide aux entreprises Attribution du Pass commerce artisanat à la SARL MAXWEN (LES - 2024_09_B_08 : ÉCONOMIE Dispositif d'aide aux entreprises Attribution du Pass commerce artisanat à l'entreprise « ATEL - 2024_09_B_07 : ÉCONOMIE Dispositif d'aide aux entreprises   Soutien aux jeunes agriculteurs Liste des bénéficiaires i - 2024_09_B_06 : ÉCONOMIE Caden -  Parc dactivités de Penhoët - Cession dun terrain de 5100 m² environ au profit de lETA - 2024_09_B_05 : ÉCONOMIE Caden -  Parc dactivités de Penhoët - Cession dun terrain de 360 m² environ au profit de la soc - 2024_09_B_04 : ÉCONOMIE Malansac -  Parc dactivités de la Chaussée Annulation de la délibération 2019 10 B n°07 relati - 2024_09_B_02 : POLE TECHNIQUE MARCHES PUBLICS Résultat consultation fourniture et livraison dun tracteur (neuf ou occa - 2024_09_B_01 : MARCHÉS PUBLICS - Extension et requalification de la zone dactivités de Lanvaux sur la commune de Saint-

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024

2024_09_B_09 : ÉCONOMIE Dispositif d'aide aux entreprises Attribution du Pass commerce artisanat à la SARL MAXWEN (LES CAUDALIES)

2024

2024_09_B_08 : ÉCONOMIE Dispositif d'aide aux entreprises Attribution du Pass commerce artisanat à l'entreprise « ATELIER VK »

2024

2024_09_B_07 : ÉCONOMIE Dispositif d'aide aux entreprises   Soutien aux jeunes agriculteurs Liste des bénéficiaires installés en 2023

2024

2024_09_B_06 : ÉCONOMIE Caden — Parc dactivités de Penhoët - Cession dun terrain de 5100 m² environ au profit de lETA JUHEL

2024

2024_09_B_05 : ÉCONOMIE Caden — Parc dactivités de Penhoët - Cession dun terrain de 360 m² environ au profit de la société MUP

2024

2024_09_B_04 : ÉCONOMIE Malansac — Parc dactivités de la Chaussée Annulation de la délibération 2019 10 B n°07 relative à la cession dun terrain au profit de la société CMJ

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

2024_09_B_02 : POLE TECHNIQUE MARCHES PUBLICS Résultat consultation fourniture et livraison dun tracteur (neuf ou occasion) et dune faucheuse débroussailleuse

2024

2024_09_B_01 : MARCHÉS PUBLICS — Extension et requalification de la zone dactivités de Lanvaux sur la commune de Saint-Gravé contrat de maîtrise duvre

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