Conseil municipal du 2024-07-12
12
délibérations
6
Finances & Budget
4
Ressources humaines
1
Social & Santé
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (12)
2024 07 n°07 FINANCES ADMINISTRATION GÉNÉRALE Convention de mutualisation des moyens entre Questembert Communauté et le Cias de Questembert Communauté (services communs)
2024 — 07 n°13- financeS- INFORMATION SUR LA FONGIBILITE DES CREDITS Decision 2024-1
2024 07 n°11 ACTION SOCIALE — Bourse jeunes- Fondation de France
2024 — 07- n°10- finances-Dispositif Vacances apprenantes
2024 07 n°08 — ADMINISTRATION GÉNÉRALE complément à la délibération du CA du 23 janvier 2024 -Convention Régie directe Questembert et CIAS Questembert Communauté
CIAS_2024_07_07 2024 07 n°07 FINANCES ADMINISTRATION GÉNÉRALE Convention de mutualisation des moyens entre Questembert Communauté et le Cias de Questembert Communauté (services communs)
2024 — 07 n°14- Finances - Recrutement dun fonctionnaire exercant une activite accessoire
2024 07 n° 05 — PERSONNEL - Création de postes non permanents pour un accroissement temporaire dactivité- article L. 332-23-1°
2024 07 n° 04 — PERSONNEL - Création de postes non permanents pour un accroissement saisonnier dactivité article L. 332-23-2°
2024 07 n°03 PERSONNEL — AUTORISATION RECOURS AU contrat dapprentissage
2024 07 n° 16 ACTION SOCIALE 1000 premiers jours - arrêt des séances du Lieu daccueil enfants parents de Limerzel
2024 07 N°01 — Administration Compte rendu CA 24 mai 2024
📬 Suivre Bert
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.