12 juillet 2024
12
délibérations
6
Finances & Budget
4
Ressources humaines
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
2024 07 n°07 FINANCES ADMINISTRATION GÉNÉRALE Convention de mutualisation des moyens entre Questembert Communauté et le Cias de Questembert Communauté (services communs)
07 n°13 — financeS- INFORMATION SUR LA FONGIBILITE DES CREDITS Decision 2024-1
2024 07 n°11 ACTION SOCIALE — Bourse jeunes- Fondation de France
N°10 — finances-Dispositif Vacances apprenantes
2024 07 n°08 — ADMINISTRATION GÉNÉRALE complément à la délibération du CA du 23 janvier 2024 -Convention Régie directe Questembert et CIAS Questembert Communauté
CIAS_2024_07_07 2024 07 n°07 FINANCES ADMINISTRATION GÉNÉRALE Convention de mutualisation des moyens entre Questembert Communauté et le Cias de Questembert Communauté (services communs)
07 n°14 — Finances - Recrutement d'un fonctionnaire exercant une activite accessoire
2024 07 n° 05 — PERSONNEL - Création de postes non permanents pour un accroissement temporaire d'activité- article L. 332-23-1°
2024 07 n° 04 — PERSONNEL - Création de postes non permanents pour un accroissement saisonnier d'activité article L. 332-23-2°
2024 07 n°03 PERSONNEL — AUTORISATION RECOURS AU contrat dapprentissage
2024 07 n° 16 ACTION SOCIALE 1000 premiers jours - arrêt des séances du Lieu d'accueil enfants parents de Limerzel
2024 07 N°01 — Administration Compte rendu CA 24 mai 2024
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