8 juillet 2024
20
délibérations
9
Finances & Budget
6
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
2024_07_17 : FINANCES Information — sur la fongibilité des crédits
2024_07_16 : FINANCES — Fonds de concours « ADS 2024 » et Fonds spécial
2024_07_15 : FINANCES — Convention de partenariat avec le trésor public
2024_07_14 : FINANCES ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Mise en place de conventions pour la réalisation de prestations de services avec ses communes membres
2024_07_13 : FINANCES ADMINISTRATION GÉNÉRALE Convention de mutualisation des moyens entre Questembert Communauté et le Cias de Questembert Communauté (services communs)
2024_07_12 : CULTURE FINANCES Révision tarifs billetterie asphodèle saison 2024-2025 et tarifs programmation festival la Petite Tournée
2024_07_11 : CULTURE FINANCES Asphodèle tarifs location de salles
2024_07_10 : CULTURE FINANCES Festival la Petite Tournée 2ème édition 2024
2024_07_09 : PISCINE FINANCES — Tarifs réduits en cas de fermeture de bassin
2024_07_20 : DÉCHETS Prévention Expérimentation de la location de couches lavables aux ménages avec lAtelier des Langes
2024_07_19 : DÉCHETS Déchèteries — Contrat de reprise du polystyrène avec Valorplast
2024_07_18 : DÉCHETS Modification du Règlement intérieur des déchèteries et plateformes Modification des horaires daccès à linstallation de stockage des déchets inertes (ISDI) de lEpine à Limerzel
2024_07_08 : PCAET Composition du jury de lappel à projet RéCOITE
2024_07_05 : AMÉNAGEMENT PLUi Proposition suppression du COPIL Urbanisme Rôle du Comité Aménagement Cadre de vie et du COPIL Plui (nouveau)
2024_07_04 : DÉCHETS Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2023
2024_07_07 : AMÉNAGEMENT URBANISME Prescription de la modification n°04 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Questembert
2024_07_06 : AMÉNAGEMENT URBANISME — Prescription de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité n°1 du PLU de la Vraie-Croix relative au projet dimplantation d'un projet dentre
2024 07 21 : QUESTIONS DIVERSES — Points dinformation
2024_07_03 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Rapport d'activités 2023 des services de Questembert Communauté
2024 07 01 : PROCÈS — VERBAL du 27 mai 2024
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