25 juin 2024

Subvention_associations

Tarification Cantine 1 Euro

Engagement depenses enfouissement

Convention Aot Port Deun

2024_06B_07 : FINANCES — Consultation pour une ligne de trésorerie

2024_06B_06 : ÉCONOMIE Questembert Parc d'activités de Kervault Est Complément de la délibération 2024 05 B n°04 relative à la cession d'un terrain au profit de la commune de Questembert

2024_06B_04 : ÉCONOMIE Caden Fonds de concours « commerce » Travaux de réhabilitation d'un ancien bar-restaurant

Avenant convention epf presses

Modification_eclairage

Convention balisage gr34

Convention Balisage Ffr

2024_06B_10 : PERSONNEL — Création de postes non permanents pour un accroissement saisonnier d'activité article L. 332-23-2°,-

2024_06B_10BIS : PERSONNEL — Création de postes non permanents pour un accroissement temporaire d'activité- article L. 332-23-1°

2024_06B_09 : PERSONNEL POLE TECHNIQUE — Création d'un poste dagent de voirie polyvalent -fauchage centre technique

2024_06B_08 : PERSONNEL Création /suppression de poste Pôle technique service entretien locaux

2024_06B_01 : LOGEMENT Présentation du dispositif « un toit, deux générations »

2024_06B_02 : MARCHÉS PUBLICS — POLE TECHNIQUE Renouvellement de la convention de groupement de commandes en matière de marchés groupés de voirie - prestations de curage de fossés et fourniture de pan

Adhesion Ofs Aqta

Gouvernance Spl Tourisme