Conseil municipal du 2026-03-10
31
délibérations
10
Urbanisme & Travaux
9
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
Synthèse
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LOGEMENT ? Rapport d_activité de l_ADIL 2025
MARCHES PUBLICS — La Vraie-Croix ? PA de la Hutte Saint-Pierre secteur 2 ? Cession à AB Technologies Alimentaires et travaux de viabilisation - autorisation spécifique au Président pour
MARCHES PUBLICS — La Vraie-Croix ? PA de la Hutte Saint-Pierre - secteur 2 ? Convention d_honoraires avec la Maîtrise d_?uvre URBae ? proposition d_un avenant n_3
Réseau des médiathèques _ Actualisation de la convention Réseau des médiathèques
MARCHES PUBLICS — Acquisition d_un camion porte-engins d_occasion pour les Services Techniques de Questembert Communauté avec reprise d_un camion plateau - Autorisation spécifique au Pr
Convention financière de partenariat entre la Région Bretagne, SNCF Gares & Connexions et Questembert Communauté pour une étude intermodalité et une analyse des flux de voyageurs sur le
Convention financière de partenariat entre Questembert Communauté et la commune de Questembert ? signalétique entre l_hippodrome et l_aire de services de Célac via la véloroute v403
Convention de mise à disposition des bassins de la piscine Beau Soleil de Questembert dans le cadre de cours particuliers assurés par les MNS de l_établissement
Approbation de la modification n_6 du Plan Local d_Urbanisme (PLU) de Questembert
Convention avec l_association La Palette Paysanne
Fonds de concours ADS 2026
RESSOURCES HUMAINES — Modalités de remboursement des frais de mission des agents de Questembert Communauté - Délibération annulant et remplaçant la délibération C2025_094
Aides aux entreprises ? Participation exceptionnelle de Questembert communauté au financement du dispositif régional PASS INVESTISSEMENT ? Demande de RYO AFFUTAGE SERVICE à Caden
Foncier économique ? Fixation des prix de cession en parcs d_activités pour les dossiers en cours
Lancement d_une étude de refonte de la grille tarifaire de redevance incitative
Programme Pluriannuel d_Investissement (PPI) 2026-2029
TARIFS 2026-2027
Renouvellement de l_Aide à l_achat vélo aux habitants du territoire de Questembert Communauté en 2026
Aide financière de Questembert Communauté sur le reste à charge des frais d_accompagnement MonAccompagnateurRénov sur Parcours Accompagné
Sollicitation partenariat commune de Malansac _ implantation artistique sur la commune été 2026 - A titre expérimental
C2026_061 : CULTURE — réseau des médiathèques : Actualisation de la convention Réseau des médiathèques
Salon du livre jeunesse 2026
Avis technique et réponse politique de Questembert Communauté sur le plan de mobilité de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération
Renouvellement du service de navette estivale pour la saison 2026
Lancement d_une étude stratégique et prospective des mobilités à l_échelle du territoire de Questembert Communauté préalable à la mise en ?uvre de services de mobilité et à l_éventuelle
Renouvellement de l_adhésion à l_association Réseau Vélo et Marche - anciennement Vélo & Territoires
Appel à projet RéColTE 2026
QUESTIONS DIVERSES
Schéma Directeur Cyclable — Charte de signalétique et jalonnement cyclable de Questembert Communauté
PROCÈS — VERBAL du Conseil communautaire du 9 février 2026
Convention de partenariat 2026 — 2027 La Vélodyssée - EuroVelo 1
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