Conseil municipal du 2026-03-10

Bert 10 mars 2026 31 délibérations
Document source

31

délibérations

10

Urbanisme & Travaux

9

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

31 délibérations - Sollicitation partenariat commune de Malansac _ implantation artistique sur la commune été 2026 - A titre expérimental - LOGEMENT ? Rapport d_activité de l_ADIL 2025 - Fonds de concours ADS 2026 - RESSOURCES HUMAINES - Modalités de remboursement des frais de mission des agents de Questembert Communauté - Délibératio - MARCHES PUBLICS - La Vraie-Croix ? PA de la Hutte Saint-Pierre secteur 2 ? Cession à AB Technologies Alimentaires et tra - MARCHES PUBLICS - La Vraie-Croix ? PA de la Hutte Saint-Pierre - secteur 2 ? Convention d_honoraires avec la Maîtrise d - Aides aux entreprises ? Participation exceptionnelle de Questembert communauté au financement du dispositif régional PAS - Foncier économique ? Fixation des prix de cession en parcs d_activités pour les dossiers en cours - Lancement d_une étude de refonte de la grille tarifaire de redevance incitative - Programme Pluriannuel d_Investissement (PPI) 2026-2029 - Renouvellement de l_adhésion à l_association Réseau Vélo et Marche - anciennement Vélo & Territoires - Avis technique et réponse politique de Questembert Communauté sur le plan de mobilité de Golfe du Morbihan Vannes Agglom - Renouvellement du service de navette estivale pour la saison 2026 - C2026_061 : CULTURE - réseau des médiathèques : Actualisation de la convention Réseau des médiathèques - Salon du livre jeunesse 2026 - TARIFS 2026-2027 - Réseau des médiathèques _ Actualisation de la convention Réseau des médiathèques - QUESTIONS DIVERSES - PROCÈS-VERBAL du Conseil communautaire du 9 février 2026 - MARCHES PUBLICS - Acquisition d_un camion porte-engins d_occasion pour les Services Techniques de Questembert Communauté

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Délibérations (31)

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations
2026

LOGEMENT ? Rapport d_activité de l_ADIL 2025

2026

MARCHES PUBLICS — La Vraie-Croix ? PA de la Hutte Saint-Pierre secteur 2 ? Cession à AB Technologies Alimentaires et travaux de viabilisation - autorisation spécifique au Président pour

2026

MARCHES PUBLICS — La Vraie-Croix ? PA de la Hutte Saint-Pierre - secteur 2 ? Convention d_honoraires avec la Maîtrise d_?uvre URBae ? proposition d_un avenant n_3

2026

Réseau des médiathèques _ Actualisation de la convention Réseau des médiathèques

2026

MARCHES PUBLICS — Acquisition d_un camion porte-engins d_occasion pour les Services Techniques de Questembert Communauté avec reprise d_un camion plateau - Autorisation spécifique au Pr

2026

Convention financière de partenariat entre la Région Bretagne, SNCF Gares & Connexions et Questembert Communauté pour une étude intermodalité et une analyse des flux de voyageurs sur le

2026

Convention financière de partenariat entre Questembert Communauté et la commune de Questembert ? signalétique entre l_hippodrome et l_aire de services de Célac via la véloroute v403

2026

Convention de mise à disposition des bassins de la piscine Beau Soleil de Questembert dans le cadre de cours particuliers assurés par les MNS de l_établissement

2026

Approbation de la modification n_6 du Plan Local d_Urbanisme (PLU) de Questembert

2026

Convention avec l_association La Palette Paysanne

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2026

Fonds de concours ADS 2026

2026

RESSOURCES HUMAINES — Modalités de remboursement des frais de mission des agents de Questembert Communauté - Délibération annulant et remplaçant la délibération C2025_094

2026

Aides aux entreprises ? Participation exceptionnelle de Questembert communauté au financement du dispositif régional PASS INVESTISSEMENT ? Demande de RYO AFFUTAGE SERVICE à Caden

2026

Foncier économique ? Fixation des prix de cession en parcs d_activités pour les dossiers en cours

2026

Lancement d_une étude de refonte de la grille tarifaire de redevance incitative

2026

Programme Pluriannuel d_Investissement (PPI) 2026-2029

2026

TARIFS 2026-2027

2026

Renouvellement de l_Aide à l_achat vélo aux habitants du territoire de Questembert Communauté en 2026

2026

Aide financière de Questembert Communauté sur le reste à charge des frais d_accompagnement MonAccompagnateurRénov sur Parcours Accompagné

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2026

Sollicitation partenariat commune de Malansac _ implantation artistique sur la commune été 2026 - A titre expérimental

2026

C2026_061 : CULTURE — réseau des médiathèques : Actualisation de la convention Réseau des médiathèques

2026

Salon du livre jeunesse 2026

Sport 3 délibérations
2026

Avis technique et réponse politique de Questembert Communauté sur le plan de mobilité de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération

2026

Renouvellement du service de navette estivale pour la saison 2026

2026

Lancement d_une étude stratégique et prospective des mobilités à l_échelle du territoire de Questembert Communauté préalable à la mise en ?uvre de services de mobilité et à l_éventuelle

🌱 Environnement 2 délibérations
2026

Renouvellement de l_adhésion à l_association Réseau Vélo et Marche - anciennement Vélo & Territoires

2026

Appel à projet RéColTE 2026

📄 Autres decisions 2 délibérations
2026

QUESTIONS DIVERSES

2026

Schéma Directeur Cyclable — Charte de signalétique et jalonnement cyclable de Questembert Communauté

🏛️ Administration 1 délibération
2026

PROCÈS — VERBAL du Conseil communautaire du 9 février 2026

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2026

Convention de partenariat 2026 — 2027 La Vélodyssée - EuroVelo 1

WEB scdl:24561438300199:2026-03-10
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