10 mars 2026

LOGEMENT ? Rapport d activité de l ADIL 2025

MARCHES PUBLICS — La Vraie-Croix ? PA de la Hutte Saint-Pierre secteur 2 ? Cession à AB Technologies Alimentaires et travaux de viabilisation - autorisation spécifique au Président pour

MARCHES PUBLICS — La Vraie-Croix ? PA de la Hutte Saint-Pierre - secteur 2 ? Convention dhonoraires avec la Maîtrise d_œuvre URBae ? proposition d'un avenant n_3

Réseau des médiathèques _ Actualisation de la convention Réseau des médiathèques

MARCHES PUBLICS — Acquisition d'un camion porte-engins d'occasion pour les Services Techniques de Questembert Communauté avec reprise d'un camion plateau - Autorisation spécifique au Pr

Convention financière de partenariat entre la Région Bretagne, SNCF Gares & Connexions et Questembert Communauté pour une étude intermodalité et une analyse des flux de voyageurs sur le

Convention financière de partenariat entre Questembert Communauté et la commune de Questembert ? signalétique entre lhippodrome et l'aire de services de Célac via la véloroute v403

Convention de mise à disposition des bassins de la piscine Beau S'oleil de Questembert dans le c'adre de c'ours particuliers assurés par les MNS de l'établissement

Approbation de la modification n_6 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Questembert

Convention avec l'association La Palette Paysanne

Fonds de concours ADS 2026

RESSOURCES HUMAINES — Modalités de remboursement des frais de mission des agents de Questembert Communauté - Délibération annulant et remplaçant la délibération C2025_094

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Renouvellement de l'Aide à l'achat vélo aux habitants du territoire de Questembert Communauté en 2026

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S'ollicitation partenariat commune de Malansac _ implantation artistique sur la commune été 2026 - A titre expérimental

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Salon du livre jeunesse 2026

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Lancement d'une étude stratégique et prospective des mobilités à l'échelle du territoire de Questembert Communauté préalable à la mise en œuvre de services de mobilité et à l'éventuelle

Renouvellement de l'adhésion à l'association Réseau Vélo et Marche - anciennement Vélo & Territoires

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Questions Diverses

Schéma D'irecteur Cyclable — Charte de s'ignalétique et j'alonnement cyclable de Questembert Communauté

PROCÈS — VERBAL du Conseil communautaire du 9 février 2026

Appel à projet RéColTE 2026