12 avril 2024
8
délibérations
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Finances & Budget
1
Ressources humaines
1
Autres decisions
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Délibérations (8)
Cias_04_05 : Finances — Fonds de Concours pour Financer les Depenses D'investissement
CIAS_04_04 : FINANCES — Affectation du résultat 2023 Budget primitif CIAS
CIAS_2024_04_10 : FINANCES Modification de tarif ACM Maison Pop
Cias_2024_04_07 : Finances Subventions et Contributions 2024
Cias_2024_04_06 : Finances Subvention Équilibre du Budget Cias
CIAS_2024_04_03 : FINANCES PASSAGE A LA M57 au 01/01/2024 - Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement à partir du budget 2024 Budget primitif CIAS
CIAS_2024_04_09 : PERSONNEL RÉGIME INDEMNITAIRE Revalorisation de lindemnité de fonction, de sujétions, dexpertise et d'engagement professionnel (RIFSEEP) pour lensemble des postes du CIAS de Questem
CIAS_2024_04_01 : Administration Compte rendu CA 12 mars2024
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