Conseil municipal du 2024-04-08

DE_Approbation compet gestion

DE_Tarifs transport hors ramassage scolaire

DE_Demande de participation commune d'Arbrissel

DE_Participations des familles tarifs 2024-2025

DE_Renouvellment ligne trésorerie

DE_Fongibilité des crédits

2024_04_15 : FINANCES — BP 2024 Budget annexe bâtiments locatifs

2024_04_38 : FINANCES — BP 2024 Budget annexe ZA La Chaussée Malansac Lanvaux à St Gravé - Passage à la nomenclature M57 - Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et

2024_04_37 : FINANCES — Affectation du résultat 2023 Budget annexe ZA La Chaussée à Malansac Lanvaux à St Gravé

2024_04_35 : FINANCES — BP 2024 Budget annexe ZA Flachec Berric- Passage à la nomenclature M57 - Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et dinvestissement a partir d

2024_04_34 : FINANCES — Affectation du résultat 2023 Budget annexe ZA de Flachec à Berric

2024_04_32 : FINANCES — BP 2024 Budget annexe ZA La Haie Lauzach Passage à la M57 - Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et dinvestissement a partir du budget 20

2024_04_31 : FINANCES — Affectation du résultat 2023 Budget annexe ZA La Haie à Lauzach

2024_04_29 : FINANCES — BP 2024 Budget annexe Lenruit Poignant Cléherlan à Questembert - M57 - Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et dinvestissement a partir du

2024_04_28 : FINANCES — Affectation du résultat 2023 Budget annexe ZA Lenruit Poignant Cléherlan à Questembert

2024_04_26 : FINANCES — BP 2024 Budget annexe la Nuais à Pluherlin Penhouet à Caden -La Croix aux Moines à Rochefort-en-Terre -Bodien à Limerzel la Brouée à Molac - M57 -

2024_04_25 : FINANCES — Affectation du résultat 2023 Budget annexe la Nuais à Pluherlin Penhouet à Caden - La Croix aux Moines à Rochefort-en-Terre - Bodien à Limerzel la Brouée à Molac

2024_04_23 : FINANCES — BP 2024 Budget annexe ZA La Hutte Saint-Pierre La Vraie Croix - M57 - Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et dinvestissement a partir du b

2024_04_22 : FINANCES — Affectation du résultat 2023 Budget annexe ZA de la Hutte St Pierre à La Vraie Croix

2024_04_20 : FINANCES — BP 2024 Budget annexe extension Kervault Est à Questembert - M57 - Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et dinvestissement a partir du budg

2024_04_19 : FINANCES — Affectation du résultat 2023 Budget annexe Extension Kervault Est à Questembert

2024_04_17 : 2024 04 n°17 FINANCES Assujettissement à la TVA Budget Déchets

2024_04_16 : FINANCES — Affectation du résultat 2023 Budget annexe Déchets

2024_04_14 : FINANCES — BP 2024 Budget annexe Bâtiments Locatifs - M57 - Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et dinvestissement a partir du budget 2024

2024_04_13 : FINANCES — Affectation du résultat 2023 Budget annexe Bâtiments Locatifs

2024_04_39

2024_04_21 : FINANCES — BP 2024 Budget annexe Extension Kervault Est à Questembert

2024_04_18 : FINANCES — BP 2024 Budget annexe Déchets

2024_04_45 : CULTURE Fonds de concours 2024 en faveur des médiathèques du territoire de Questembert Communauté

2024_04_40 : PISCINE — FINANCES Tarifs période scolaire 2023-2024

2024_04_11 : FINANCES Autorisations de programme budget primitif 2024 Questembert Communauté

2024_04_10 : FINANCES Fonds de concours pour financer les dépenses dinvestissement du CIAS

2024_04_09 : FINANCES Fonds de concours ADS 2024

2024_04_07 : FINANCES Fonds de concours spécial 2024 en soutien aux plus petites communes fortement impactées par la disparition des fonds de concours

2024_04_06 : FINANCES — Affectation du résultat 2023 Budget principal

2024_04_05 : FINANCES — Subventions 2024

2024_04_04 : FINANCES — TAXE GEMAPI : Montant du produit de la taxe 2024

2024_04_03 : FINANCES — Vote des taux des Impôts Directes Locaux 2024

2024_04_02 : FINANCES — Passage à la M57 au 01/01/2024 - Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et dinvestissement à partir du budget 2024 Budget principal

DE_Création poste de surveillant de car

DE_modifcation des conditions de mise à disposition des agents

2024_04_48 : QUESTIONS DIVERSES — Points dinformation

2024_04_47 : RH FORMATION Échelle extra communautaire convention pour lorganisation de formations techniques avec les EPCI voisins le CNFPT et autres partenaires

2024_04_46 : PERSONNEL — Régime indemnitaire Revalorisation de lindemnité de fonction, de sujétions, dexpertise et d'engagement professionnel (RIFSEEP) pour lensemble des postes de Questembert Commu

2024_04_43 : ÉNERGIES PCAET — Débat sur les zones d'accélération des énergies renouvelables

2024_04_42 : DÉCHETS Contrats de reprise option filière du verre des ménages (2024-2029)

2024_04_41 : ADMINISTRATION — MARCHES PUBLICS CIAS - Avenant au marché de maîtrise duvre pour les études et travaux de construction dun pôle social

2024_04_08 : FINANCES URBANISME ADS Application du droit des sols Instruction des dossiers d'enseignes Evolution de la convention tripartite GMVA / Questembert Communauté et ses communes membres

DE_Trajet et temps de parcours

2024_04_44 : CULTURE — Salon du livre jeunesse 2024-2026 Principe-Budget-Conventions

2024_04_01 : PROCÈS — VERBAL du 26 février 2024