Conseil municipal du 2024-12-19
22
délibérations
9
Autres decisions
3
Environnement
3
Finances & Budget
Synthèse
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RAPPORT OTI 2023
AUTORISATION_DEP_INVEST
CONVENTION GROUPEMENT DE COMMANDE MAINTENANCE
CONVENTION ALCOME
CONVENTION_PRESTATIONS_CDG_56
MODIFICATION CIA
CREATION ISFE
2024_12_01 : Administration compte rendu CA du 24 septembre 2024
PV CS DU 27 11 2024
RAPPORT QUALITE EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
MISE A JOUR TABLEAU EMPLOIS
CIAS_2024_12_08 : FINANCES délibération modificative du tableau des subventions 2024 - cap avenir
TARIFS RESTAURATION SCOLAIRE UFCV
CIAS_2024_12_09 : Finances — INSCRIPTION DE 1/4 DES CRÉDITS EN INVESTISSEMENT POUR LE BUDGET 2025
CIAS_2024_12_03 : FINANCES — Avenant Convention Éveil
RETROCESSION VOIRIE IMPASSE YVON DANIEL
PLAN PARTENARIAL GESTION DU LOGEMENT
SOLIDARITE MAYOTTE
CIAS_2024_12_04 : ADMINISTRATION MARCHES PUBLICS Passation dun marché de prestations de services dassurances pour le Centre Intercommunal dAction Sociale (CIAS) choix du (des) prestataire(s) March
CIAS_2024_12_06 : PERSONNEL Délibération relative aux modalités de prise en charge des frais liés à la mise en oeuvre du Compte personnel de Formation CPF- Définition des enveloppes budgétaires pour l
CIAS_2024_12_05 : PERSONNEL Adoption du Règlement de formation de Questembert Communauté
PARTICIPATION PROJETS SPORTIFS
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