19 décembre 2024
22
délibérations
9
Autres decisions
3
Environnement
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Rapport Oti 2023
Autorisation dep invest
Convention Groupement de Commande Maintenance
Convention Alcome
Convention prestations cdg 56
Modification CIA
Creation Isfe
2024_12_01 : Administration compte rendu CA du 24 septembre 2024
Pv Cs du 27 11 2024
Rapport Qualite Eau Potable et Assainissement
Mise A Jour Tableau Emplois
CIAS_2024_12_08 : FINANCES délibération modificative du tableau des subventions 2024 - cap avenir
Tarifs Restauration Scolaire Ufcv
CIAS_2024_12_09 : Finances — INSCRIPTION DE 1/4 DES CRÉDITS EN INVESTISSEMENT POUR LE BUDGET 2025
CIAS 2024 12 03 : FINANCES — Avenant Convention Éveil
Retrocession Voirie Impasse Yvon Daniel
Plan Partenarial Gestion du Logement
Solidarite Mayotte
CIAS_2024_12_04 : ADMINISTRATION MARCHES PUBLICS Passation d'un marché de prestations de services dassurances pour le Centre Intercommunal dAction Sociale (CIAS) choix du (des) prestataire(s) March
CIAS_2024_12_06 : PERSONNEL Délibération relative aux modalités de prise en charge des frais liés à la mise en oeuvre du Compte personnel de Formation CPF- Définition des enveloppes budgétaires pour l
CIAS_2024_12_05 : PERSONNEL Adoption du Règlement de formation de Questembert Communauté
Participation Projets Sportifs
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